Étiquette : contrat

Les Smart Contracts et leurs risques juridiques

Publié dans internet-et-droit.

Les smart contracts, ou contrats intelligents, sont des programmes informatiques auto-exécutables basés sur la technologie de la blockchain. Ils sont conçus pour automatiser et faciliter l’exécution des transactions, éliminant ainsi le besoin d’intermédiaires traditionnels. Bien que les smart contracts offrent de nombreux avantages, ils ne sont pas sans risques juridiques. Pour faire supprimer un contenu qui bafoue vos droits ou rédiger un contrat , utilisez le service mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN. Les smart contracts, ou contrats intelligents, ont émergé...

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LE DEPOT-VENTE DE CHEVAUX

Publié dans Vie quotidienne.

En optant pour le dépôt-vente, le cheval est habituellement pris en charge par le professionnel, qui assure également son travail si nécessaire. Ce service inclut souvent une pension pour le cheval, à un prix réduit, ainsi que des prestations supplémentaires. Pour faire supprimer un contenu qui bafoue vos droits, utilisez le service mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN. Il est important de noter que cette solution est la plus onéreuse de toutes les options disponibles et qu’elle est préférablement réservée aux chevaux et poneys de sport, dont la valeur peut augmenter grâce...

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LE CONTRAT DE VENTE DE CHEVAUX

Publié dans Création de société,Société et droits.

La loi ne requiert pas expressément un contrat de vente écrit pour que la transaction soit valide. Cependant, bien que la pratique courante soit souvent de procéder à la vente sans contrat écrit, il est vivement recommandé d’en rédiger un. Pour étudier un contrat , utilisez le service mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN. La rédaction d’un contrat écrit est primordiale pour disposer d’une preuve en cas de litige ou de conflit éventuel. Si l’acheteur rencontre des problèmes avec un cheval qu’il a acheté et qu’il ne correspond pas aux caractéristiques annoncées...

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CONTRAT D’HÉBERGEMENT DE CHEVAUX

Publié dans Société et droits.

Il existe diverses options pour un contrat d’hébergement de chevaux, en fonction des services proposés par le détenteur et des besoins du propriétaire. Le contrat de pension implique deux parties : le déposant, qui est celui qui confie son cheval en pension, et le dépositaire, qui est celui qui prend en charge le cheval en pension. Généralement, le déposant est le propriétaire du cheval, mais dans certains cas, il peut s’agir d’une autre personne, comme un locataire ou un emprunteur. Il est important de noter que le contrat n’a de force juridique qu’entre les parties...

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Avocat Paris Murielle Cahen

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