QUE SAVEZ VOUS DES BLOGS ?

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/ Novembre 2020 /

QUE SAVEZ-VOUS DES BLOGS ?

Le blog est aujourd'hui un outil très utilisé par les internautes. Dès lors, nous devons nous poser la question suivante : qu'est-ce qu'un blog ? Les blogs sont avant tout des sites web qui prennent la qualité de site personnel sur lequel le blogeur s'exprime plus ou moins librement. Cette liberté d'expression étant déjà problématique dans le monde réel;, elle  l'est encore plus dans le monde virtuel.

Le problème de la liberté d'expression prend encore plus d'ampleur en ligne lorsque cette liberté se manifeste sur un blog ou tout peut être dit et partagé. Plus le blog est connu et populaire plus les choses dites sur ce blog seront partagées et relayées.

Les blogs les plus populaires commencent à poser problème lorsque leur créateur tient des propos pour le moins déplacés et qu'il donne la parole à son " public " via la section des commentaires. Les propos tenus peuvent dès lors heurter la sensibilité de certaines personnes. Les propos émis peuvent aller de la calomnie à l'injure ou de simples affirmations à la diffamation.


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Les blogs sont parfois présentés, à tort ou à raison, comme " l'avenir du journalisme " : il paraît certain que le potentiel des blogs semble important, en raison notamment de la visible et prévisible multiplication des "blogueurs" dans le monde, et du caractère protéiforme des blogs qui obligent d’ailleurs les médias traditionnels à se remettre en question.

Il faudra d’abord s’attacher à comprendre ce qu’est un blog afin de pouvoir ensuite cerner la responsabilité qui est susceptible d’en découler pour son auteur.

I.  Définition du blog (Extrait du site www.pointblog.com)

Un "blog" (ou "weblog") est un site Web personnel composé essentiellement d'actualités, publiées au fil de l'eau et apparaissant selon un ordre ante-chronologique (les plus récentes en haut de page), le plus souvent enrichies de liens externes.

Certains Blogs sont très proches de la notion de "journaux intimes" (comme ici), parfois illustrés de photos.
D'autres sont de simples successions quotidiennes de liens externes choisis, avec peu ou prou de commentaires.
D'autres encore, au contraire, racontent au fil des jours de longues histoires, avec peu de liens externes.
Enfin, on trouve également les Blogs thématiques, notamment aux Etats-Unis, consacrés à des sujets précis qui alternent données factuelles, actualités piochées sur le Web et prises de position.

Le plus souvent, les Blogs permettent de réagir au contenu publié, créant une sorte de forum permanent et multi-thématique. Ce dernier point nous permet de penser que les Blogs se rapprochent finalement plus d’un Forum de discussion que d’une page personnelle. Toutefois, il s’agit d’un forum d’un type particulier ayant des caractéristiques propres :

A) Le caractère "unipersonnel" ou "individuel" des Blogs

Bien que certains blogs soient publiés par plusieurs auteurs, ils sont rarement le fait d'une entreprise, mais d'individus intervenant à titre personnel

B) L'utilisation d'outils dynamiques facilement accessibles aux néophytes:

Par essence, un blog est fréquemment mis à jour et ses archives restent consultables, nécessitant un outil de publication dynamique pour automatiser la gestion du site. Or, ces outils sont bien adaptés aux néophytes, ce qui explique en partie le succès des blogs.

Pas besoin d'être un as de la programmation pour publier une info et la voir s'afficher immédiatement sur son blog. On saisit son texte dans une zone ad hoc, on clique sur un bouton " publier ", et l'article apparaît sur le site, avec le nom de son auteur, le jour et l'heure de sa rédaction. Les textes se positionnent automatiquement, le plus récent se cale en haut de la page, les plus anciens sont relégués dans les archives tout en restant accessibles.

C) L'interconnexion :

Les blogs contiennent le plus souvent de multiples liens externes vers d'autres sources d'information étayant les propos tenus. Mais ces liens sont aussi souvent dirigés vers d'autres blogs, à propos d'un sujet donné ou de façon fixe, créant une sorte de "maillage inter-blogs".

D) La liberté de ton :

Par principe, le blog est un site placé sous la responsabilité de son auteur qui, selon son humeur, peut totalement s'affranchir du "format", tant sur la forme (fréquence des mises à jour, longueur des textes, illustrations...) que sur le fond (actualités, revues de presse, prises de position...). Par ailleurs, pour ne pas laisser le visiteur inactif, les blogs lui permettent souvent de commenter les articles, histoire de critiquer ou de compléter les informations.

Or, sur le fond, certains propos peuvent être insultants ou diffamatoires... et c’est précisément pour cette raison que survient la question de la responsabilité relative aux propos tenus sur ces sites.

II.  Responsabilité et Blogs

Désormais, quiconque a la volonté de s’exprimer sur un sujet donné peut se publier lui même sans difficulté. Il n’est plus nécessaire d’éditer une "page perso" qui requiert des connaissances techniques ou de passer par des sites Web communautaires de type Geocities ou Multimania.

Cette simplicité d’utilisation ouvre la possibilité pour le plus grand nombre d’ouvrir des tribunes qui pourront être lues par tous les internautes. Ce faisant, le risque d’abus à la liberté d’expression se trouve démultiplié, la toile pouvant finalement servir de caisse de résonnance permettant à des rumeurs de s’amplifier et de porter préjudice à une ou plusieurs personnes.

La première question à laquelle l’on est confronté est de savoir si les Bloggers sont susceptibles de bénéficier de la loi du 1er Août 2000 relative à la responsabilité des hébergeurs.

Application de la loi du 1er août 2000 ?

La loi du 1er Août 2000 prévoit une exonération quasi-automatique de responsabilité au profit des hébergeurs excepté pour l’hypothèse où ayant été saisis par une autorité judiciaire au sujet du stockage et la mise à la disposition du public de contenus illicites, ils n’ont pas agi promptement pour empêcher l’accès aux contenus illicites.

Dans le cas d’espèce, les bloggers peuvent faire appel à des hébergeurs pour stocker leurs Blogs. Ces hébergeurs peuvent bénéficier de la responsabilité allégée.

Toutefois, qu’en est-il si le blogger héberge lui-même sa page sur son propre serveur ? Doit-il alors également bénéficier de la responsabilité allégée ?

Selon nous, la réponse doit être négative. En effet, il est nécessaire de tenir compte des différentes casquettes du Bloggeur. Certes il peut remplir la fonction d’hébergeur, mais il ne faut pas oublier qu’il remplit également dans le même temps la fonction d’éditeur de contenu. A ce titre, la responsabilité à laquelle il s’expose devrait être de nature éditoriale.

La loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique encadre désormais le régime de responsabilité des hébergeurs de site internet. Elle prévoit une responsabilité allégée pour ces acteurs qui ne pourra être engagée que s’ils avaient connaissance du contenu du message litigieux publié sur leur site. Cette connaissance sera présumée si une notification indiquant le caractère illicite du message leur a été envoyée par une personne qui a un intérêt à ce que cette publication soit retirée. Mais ils n’ont aucune obligation générale de surveillance du contenu diffusé sur leur site. C’est en ce sens que ce régime de responsabilité est avantageux pour ces personnes.

Mais est-ce que le responsable d’un blog peut bénéficier du même régime de responsabilité ? Dans une décision du 14 mars 2017 la Cour de cassation a indiqué que « si c’est à tort que la cour d’appel a appliqué au directeur de publication d’un site internet les dispositions de l’article 6-I.3 et 5 de la loi du 21 juin 2004 qui régissent la responsabilité pénale des seuls hébergeurs. »

Par cet arrêt la Cour de cassation affirme donc que le régime de responsabilité prévu à l’article 6 de la loi du 21 juin 2004 ne s’applique qu’aux hébergeurs de site internet. En l’espèce le responsable du blog était aussi directeur de publication du site et il avait eu connaissance des propos incriminés. Il a donc été tenu responsable de ces messages même s’il n’en était pas l’auteur. (C.Cass, chambre criminelle 14 mars 2017 n° 15-87.319).

Le responsable d’un blog s’il est aussi éditeur du contenu publié ou directeur de publication alors il a une obligation générale de surveillance du contenu diffusé sur son site. Il doit ainsi contrôler et retirer les contenus litigieux en utilisant des dispositifs de filtrage par exemple. Il ne peut pas bénéficier du régime de responsabilité des hébergeurs juste parce qu’il est lui-même hébergeur. Ce n’est pas parce qu’il endosse un nouveau rôle que cela efface celui qu’il avait avant.

En effet c’est le rôle d’éditeur de contenu qui amène le responsable du blog à contrôler à l’avance le contenu posté sur son site. Donc à partir du moment où le responsable du blog est aussi l’éditeur du contenu cette obligation pèsera toujours sur lui.

Application de la loi de la Presse de 1881

La finalité du Blog est de faire partager un contenu aux internautes. Ce faisant, le caractère public du Blog ne fait aucun doute et la loi de la presse de 1881 peut trouver à s’appliquer. Il faut noter que si le créateur du blog permet à d’autres personnes de répondre à ses messages, il pourra être tenu responsable des propos tenus par ces personnes. Dans l’affaire Domexpo, le juge a estimé que celui qui a pris l’initiative de créer le site est responsable du contenu du site qu’il a créer lui seul ayant le pouvoir réel de contrôler les informations ou diffusions (TGI ord. Référé 5 juin 2002).

La Jurisprudence laisse transparaître une constante: quiconque édite, exerce un contrôle sur le contenu publié ou a pris l’initiative de créer un service dans lequel des contenus peuvent se placer pourra voir sa responsabilité engagée que ce soit au titre d’auteur, de directeur de publication ( lorsque les messages des visiteurs ont été filtrés ), ou au titre de producteur du Blog. Dans ce dernier cas, sa responsabilité pourra être engagée en raison des propos tenus sur son site sans qu’il puisse opposer un défaut de surveillance des messages incriminés (voir Crim 8 Déc.1998 ).

Ainsi, le droit dispose d’un arsenal pour réprimer une trop grande liberté prise avec le droit de libre expression. Le Blogeur devra donc veiller à ce que son Blog ne contienne pas de propos diffamatoires ou infamants.

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Mais chaque cas est unique. Si vous avez une question précise à poser au cabinet d’avocats, dont vous ne trouvez pas la réponse sur le site, vous pouvez nous téléphoner au 01 43 37 75 63.

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