{"id":2257,"date":"2026-06-18T09:34:39","date_gmt":"2026-06-18T09:34:39","guid":{"rendered":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/?p=2257"},"modified":"2026-06-18T09:47:33","modified_gmt":"2026-06-18T09:47:33","slug":"la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/","title":{"rendered":"La bonne foi en mati\u00e8re de diffamation"},"content":{"rendered":"

Le droit de la diffamation<\/strong><\/a> en France est l\u2019un des terrains les plus fertiles et les plus complexes du contentieux p\u00e9nal et civil, en ce qu\u2019il cristallise, au quotidien, l\u2019une des tensions les plus fondamentales de toute d\u00e9mocratie lib\u00e9rale : la tension entre la protection de l\u2019honneur et de <\/strong>la r\u00e9putation<\/strong><\/a> des individus, et la garantie de <\/strong>la libert\u00e9 d\u2019expression et d\u2019information<\/strong><\/a>.<\/strong>
\n Pour faire supprimer un contenu qui bafoue vos droits, utilisez le service mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.<\/span><\/span><\/strong><\/a><\/p>\n

Cette tension, ancienne dans son principe, s\u2019est consid\u00e9rablement accentu\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e8re des r\u00e9seaux sociaux, o\u00f9 la parole circule sans filtre, sans \u00e9diteur, sans d\u00e9lai de r\u00e9flexion, et o\u00f9 n\u2019importe quel internaute peut, depuis un t\u00e9l\u00e9phone portable, porter atteinte \u00e0 la r\u00e9putation d\u2019une personne devant des milliers, voire des millions d\u2019individus, en quelques secondes. C\u2019est dans ce contexte mouvant, \u00e0 la fois technologique, sociologique et juridique, que la question de l\u2019excuse de bonne foi prend toute son importance et toute sa modernit\u00e9. (1)<\/p>\n

Le droit positif fran\u00e7ais de la diffamation est principalement r\u00e9gi par la loi du 29 juillet 1881 sur la libert\u00e9 de la presse, texte fondateur vieux de pr\u00e8s d\u2019un si\u00e8cle et demi qui, malgr\u00e9 son \u00e2ge, demeure le socle normatif de l\u2019ensemble du contentieux en la mati\u00e8re. Son article 29, alin\u00e9a premier, d\u00e9finit la diffamation comme \u00ab toute all\u00e9gation ou imputation d\u2019un fait qui porte atteinte \u00e0 l\u2019honneur ou \u00e0 la consid\u00e9ration de la personne ou du corps auquel le fait est imput\u00e9 \u00bb.<\/p>\n

\n

Besoin de l’aide d’un avocat pour un probl\u00e8me de diffamation ?<\/span><\/p>\n

T\u00e9l\u00e9phonez – nous au : 01 43 37 75 63<\/span><\/p>\n

ou contactez – nous en cliquant sur le lien<\/a><\/span><\/p>\n

\n

Cette d\u00e9finition, d\u2019une apparente clart\u00e9, recouvre en r\u00e9alit\u00e9 des situations extr\u00eamement vari\u00e9es : le journaliste qui publie une enqu\u00eate sur un homme politique, le salari\u00e9 qui d\u00e9nonce des dysfonctionnements dans son entreprise, l\u2019internaute qui partage sur Facebook ses soup\u00e7ons \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019un voisin, ou encore le militant associatif qui s\u2019exprime publiquement contre un projet immobilier controvers\u00e9. Pour que le d\u00e9lit de diffamation soit constitu\u00e9, trois \u00e9l\u00e9ments mat\u00e9riels doivent \u00eatre r\u00e9unis : l\u2019all\u00e9gation ou l\u2019imputation d\u2019un fait, l\u2019atteinte \u00e0 l\u2019honneur ou \u00e0 la consid\u00e9ration, et un fait v\u00e9rifiable susceptible de faire l\u2019objet d\u2019un d\u00e9bat contradictoire.<\/p>\n

Cependant, m\u00eame lorsque ces trois \u00e9l\u00e9ments sont r\u00e9unis et que la diffamation est constitu\u00e9e dans tous ses \u00e9l\u00e9ments, le droit positif pr\u00e9voit des m\u00e9canismes permettant d\u2019exon\u00e9rer ou d\u2019excuser celui qui a tenu les propos poursuivis. Deux moyens permettent en principe de justifier ou d\u2019excuser la diffamation : l\u2019exceptio veritatis et la bonne foi. L\u2019exceptio veritatis permet \u00e0 une personne accus\u00e9e de diffamation de se d\u00e9gager de sa responsabilit\u00e9 en prouvant la v\u00e9rit\u00e9 des faits all\u00e9gu\u00e9s. La preuve de la v\u00e9racit\u00e9 n\u2019annule pas la commission de l\u2019infraction, mais emp\u00eache sa r\u00e9pression. La bonne foi, quant \u00e0 elle, repose sur un degr\u00e9 de preuve inf\u00e9rieur \u00e0 celui requis pour l\u2019exception de v\u00e9rit\u00e9 : elle ne n\u00e9cessite pas de prouver la v\u00e9racit\u00e9 des propos, mais d\u2019\u00e9tablir que leur auteur pouvait l\u00e9gitimement les croire vrais au moment o\u00f9 il les a tenus.<\/p>\n

C\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment sur ce terrain de la bonne foi que la jurisprudence fran\u00e7aise a connu, depuis le d\u00e9but du XXIe si\u00e8cle et sous l\u2019influence croissante de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme, des \u00e9volutions majeures et parfois spectaculaires.<\/p>\n

En 2008, la Cour de cassation int\u00e9gra de mani\u00e8re radicale les crit\u00e8res strasbourgeois \u00e0 sa jurisprudence sur la bonne foi, se dirigeant progressivement vers une formule plus \u00e9quilibr\u00e9e, fond\u00e9e sur l\u2019application proportionnelle des quatre crit\u00e8res traditionnels corrig\u00e9s \u00e0 la lumi\u00e8re des principes de la CEDH.\u00a0 Cette \u00e9volution a profond\u00e9ment reconfigur\u00e9 les contours de l\u2019excuse de bonne foi, qui n\u2019est plus seulement un m\u00e9canisme de droit interne, mais \u00e9galement un vecteur d\u2019application du droit europ\u00e9en des libert\u00e9s fondamentales dans le contentieux de la diffamation.<\/p>\n

Pour que l\u2019excuse de bonne foi soit retenue, quatre crit\u00e8res doivent \u00eatre cumulativement remplis : les propos doivent s\u2019inscrire dans un d\u00e9bat d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral, ils doivent reposer sur une base factuelle suffisante, leur expression doit \u00eatre mesur\u00e9e, et ils doivent \u00eatre d\u00e9nu\u00e9s de toute animosit\u00e9 personnelle.\u00a0 Ces quatre crit\u00e8res, d\u2019apparence simple, sont en r\u00e9alit\u00e9 d\u2019une application d\u00e9licate, car leur appr\u00e9ciation est \u00e9minemment contextuelle et laiss\u00e9e \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation souveraine des juges du fond, sous le contr\u00f4le de la Cour de cassation.<\/p>\n

C\u2019est dans ce contexte que s\u2019inscrit l\u2019arr\u00eat du 12 mai 2026 de la Chambre criminelle de la Cour de cassation (pourvoi n\u00b0 25-82.734). Cette d\u00e9cision, rendue au visa des articles 10 de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme, 29 alin\u00e9a premier, 35 et 51-1 de la loi du 29 juillet 1881 sur la libert\u00e9 de la presse, apporte une pr\u00e9cision fondamentale sur les limites du pouvoir d\u2019office des juges en mati\u00e8re de bonne foi et de libert\u00e9 d\u2019expression.<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, la Cour de cassation invalide le raisonnement des juges du fond qui avaient estim\u00e9 qu\u2019il leur appartenait, de leur propre chef, de rechercher un juste \u00e9quilibre entre le droit au respect de la vie priv\u00e9e et la libert\u00e9 d\u2019expression, et d\u2019en d\u00e9duire que, m\u00eame si la diffamation \u00e9tait caract\u00e9ris\u00e9e en tous ses \u00e9l\u00e9ments constitutifs, les faits objet de la poursuite ne pouvaient donner lieu \u00e0 des r\u00e9parations civiles. (2)<\/p>\n

L\u2019affaire concernait un \u00e9tablissement public d\u2019am\u00e9nagement (EPA) qui avait port\u00e9 plainte pour diffamation publique \u00e0 l\u2019encontre du pr\u00e9sident d\u2019une association, lequel avait publi\u00e9 sur la page Facebook de celle-ci, \u00e0 la suite d\u2019une agression physique dont il avait \u00e9t\u00e9 victime, des propos accompagn\u00e9s de photographies de son visage tum\u00e9fi\u00e9, dans un contexte o\u00f9 l\u2019association s\u2019\u00e9tait oppos\u00e9e \u00e0 un projet de construction conduit par l\u2019EPA \u2014 projet finalement abandonn\u00e9 \u00e0 la suite d\u2019une consultation publique. La Cour de cassation a pr\u00e9cis\u00e9 que, si le pr\u00e9venu peut d\u00e9montrer sa bonne foi et\/ou invoquer une atteinte disproportionn\u00e9e \u00e0 sa libert\u00e9 d\u2019expression par l\u2019existence de circonstances particuli\u00e8res, c\u2019est \u00e0 lui seul qu\u2019incombe cette preuve, sans que les juges aient le pouvoir de se substituer \u00e0 lui dans la recherche des faits justificatifs. (3)<\/p>\n

Pour analyser pleinement la port\u00e9e de cet arr\u00eat, il convient d\u2019examiner, d\u2019une part, le r\u00e9gime juridique de l\u2019excuse de bonne foi tel qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 progressivement construit par la jurisprudence fran\u00e7aise sous l\u2019influence du droit europ\u00e9en (I), et d\u2019autre part, les pr\u00e9cisions apport\u00e9es par la d\u00e9cision du 12 mai 2026 sur la charge de la preuve de la bonne foi et les limites du pouvoir d\u2019office des juges (II).<\/p>\n

I \u2014 Le r\u00e9gime de l\u2019excuse de bonne foi : une construction jurisprudentielle sous influence europ\u00e9enne<\/h2>\n

A \u2014 Les quatre crit\u00e8res classiques de la bonne foi : une grille d\u2019analyse exigeante et \u00e9volutive<\/h3>\n

L\u2019excuse de bonne foi est une cr\u00e9ation pr\u00e9torienne. Elle ne figure pas, en tant que telle, dans le texte de la loi du 29 juillet 1881 sur la libert\u00e9 de la presse. C\u2019est la jurisprudence qui, au fil des d\u00e9cennies, a d\u00e9gag\u00e9 et progressivement affin\u00e9 les conditions auxquelles cette excuse peut \u00eatre invoqu\u00e9e avec succ\u00e8s par celui qui est poursuivi pour diffamation. (4)<\/p>\n

La jurisprudence a ainsi cr\u00e9\u00e9 le fait justificatif de la bonne foi, fond\u00e9 sur quatre crit\u00e8res accessibles : le but l\u00e9gitime, le s\u00e9rieux de l\u2019enqu\u00eate, la prudence et la mesure dans l\u2019expression, et le d\u00e9faut d\u2019animosit\u00e9 personnelle, favorisant ainsi un droit du public \u00e0 l\u2019information de qualit\u00e9.\u00a0 Ces quatre crit\u00e8res sont traditionnellement pr\u00e9sent\u00e9s comme cumulatifs, ce qui signifie que l\u2019absence de l\u2019un d\u2019eux suffit, en principe, \u00e0 \u00e9carter le b\u00e9n\u00e9fice de l\u2019excuse de bonne foi, m\u00eame si les trois autres sont r\u00e9unis. (5)<\/p>\n

Le premier crit\u00e8re, le but l\u00e9gitime, implique que l\u2019auteur des propos poursuivis ait agi dans un objectif reconnu comme l\u00e9gitime par la soci\u00e9t\u00e9 : informer le public, d\u00e9noncer un abus, alerter sur un danger, d\u00e9fendre une cause d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral. Ce crit\u00e8re se distingue du simple fait de croire \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9 de ce que l\u2019on dit : il exige que la d\u00e9marche de l\u2019auteur soit orient\u00e9e vers un int\u00e9r\u00eat qui d\u00e9passe le simple int\u00e9r\u00eat particulier ou le r\u00e8glement de compte personnel. (6)<\/p>\n

Le deuxi\u00e8me crit\u00e8re, la base factuelle suffisante (parfois appel\u00e9e \u00ab s\u00e9rieux de l\u2019enqu\u00eate \u00bb), est peut-\u00eatre le plus d\u00e9licat \u00e0 appr\u00e9cier. Il impose que les propos poursuivis ne soient pas prof\u00e9r\u00e9s \u00e0 la l\u00e9g\u00e8re, mais s\u2019appuient sur des \u00e9l\u00e9ments factuels que l\u2019auteur a pu, au moment o\u00f9 il s\u2019exprimait, raisonnablement consid\u00e9rer comme fiables. La bonne foi ne n\u00e9cessite pas de prouver la v\u00e9racit\u00e9 des propos, mais d\u2019\u00e9tablir que leur auteur pouvait l\u00e9gitimement les croire vrais au moment o\u00f9 il les a tenus.\u00a0 C\u2019est un crit\u00e8re subjectif, mais qui s\u2019appr\u00e9cie \u00e0 l\u2019aune d\u2019un standard objectif : que pouvait raisonnablement croire une personne diligente plac\u00e9e dans la m\u00eame situation ?<\/p>\n

Le troisi\u00e8me crit\u00e8re, la prudence et la mesure dans l\u2019expression, exige que les propos poursuivis ne soient pas formul\u00e9s de mani\u00e8re outranci\u00e8re, agressive ou d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment blessante au-del\u00e0 de ce que n\u00e9cessitait la communication d\u2019une information ou d\u2019une critique. Ce crit\u00e8re est particuli\u00e8rement sensible dans le contexte des r\u00e9seaux sociaux, o\u00f9 le registre de la communication est souvent plus direct, plus \u00e9motionnel et parfois plus brutal que dans la presse traditionnelle. La jurisprudence consid\u00e8re que les propos doivent rester objectifs et non outranciers pour satisfaire cette condition.<\/p>\n

Le quatri\u00e8me crit\u00e8re, l\u2019absence d\u2019animosit\u00e9 personnelle, est celui qui pose le plus fr\u00e9quemment difficult\u00e9 dans la pratique, en particulier lorsque les propos poursuivis s\u2019inscrivent dans un contexte de conflit pr\u00e9existant entre les parties \u2014 ce qui est souvent le cas.<\/p>\n

La jurisprudence consid\u00e8re que toute attaque motiv\u00e9e par des tensions personnelles ou des circonstances non connues du public sera \u00e9cart\u00e9e de cette exception.\u00a0 Cependant, les juges ont progressivement assoupli cette exigence lorsque l\u2019animosit\u00e9 personnelle est indissociable du contexte d\u2019un d\u00e9bat d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral : on ne peut pas exiger d\u2019une personne qui d\u00e9nonce un abus dont elle est elle-m\u00eame victime qu\u2019elle exprime ses accusations avec une totale neutralit\u00e9 affective.<\/p>\n

Par une d\u00e9cision du 24 septembre 2024, la Chambre criminelle de la Cour de cassation s\u2019est de nouveau pench\u00e9e sur les modalit\u00e9s d\u2019appr\u00e9ciation des \u00ab quatre crit\u00e8res du fait justificatif de la bonne foi \u00bb, insistant sur la n\u00e9cessit\u00e9 pour les juges de les examiner de mani\u00e8re m\u00e9thodique et structur\u00e9e, en proc\u00e9dant \u00e0 un examen \u00ab step by step \u00bb des quatre crit\u00e8res, sans se contenter d\u2019une appr\u00e9ciation globale et impressionniste.<\/p>\n

L\u2019appr\u00e9ciation de ces crit\u00e8res a \u00e9galement \u00e9volu\u00e9 sous l\u2019influence des mutations sociales. Au gr\u00e9 des bouleversements sociaux, l\u2019appr\u00e9ciation pr\u00e9torienne de la bonne foi a connu quelques \u00e9volutions substantielles. Par exemple, le mouvement #BalanceTonPorc, mouvement de lib\u00e9ration de la parole des femmes victimes de violences sexistes et sexuelles, a enrichi la jurisprudence en mati\u00e8re d\u2019injure et de diffamation.\u00a0 Ces \u00e9volutions t\u00e9moignent de la capacit\u00e9 du droit de la diffamation \u00e0 s\u2019adapter aux r\u00e9alit\u00e9s sociales contemporaines, m\u00eame si elles g\u00e9n\u00e8rent \u00e9galement une certaine ins\u00e9curit\u00e9 juridique pour ceux qui doivent anticiper l\u2019issue d\u2019un contentieux.<\/p>\n

B \u2014 L\u2019influence de la CEDH : vers une hi\u00e9rarchisation des crit\u00e8res et un contr\u00f4le de proportionnalit\u00e9 renforc\u00e9<\/h3>\n

L\u2019int\u00e9gration progressive des crit\u00e8res de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme dans le droit fran\u00e7ais de la diffamation constitue sans doute la mutation la plus profonde qu\u2019ait connue ce contentieux au cours des trente derni\u00e8res ann\u00e9es. Cette int\u00e9gration s\u2019est op\u00e9r\u00e9e \u00e0 travers deux canaux principaux : d\u2019une part, les condamnations de la France par la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme pour violation de l\u2019article 10 de la Convention, qui ont contraint la jurisprudence nationale \u00e0 \u00e9voluer ; d\u2019autre part, la r\u00e9ception active, par la Cour de cassation elle-m\u00eame, des crit\u00e8res europ\u00e9ens dans son propre cadre d\u2019analyse de la bonne foi.<\/p>\n

La Cour de cassation rappelle que la libert\u00e9 d\u2019expression<\/a> telle que garantie par la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme doit amener le juge \u00e0 un examen strict des propos poursuivis et du contexte dans lequel ils sont diffus\u00e9s ; d\u00e8s lors, la circonstance que des propos r\u00e9pondent \u00e0 la d\u00e9finition l\u00e9gale et textuelle de la diffamation n\u2019est pas suffisante pour entrer en voie de condamnation : un second raisonnement doit conduire les juges \u00e0 s\u2019interroger sur leur caract\u00e8re \u00ab sanctionnable \u00bb, au regard du moyen de d\u00e9fense d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab bonne foi \u00bb tel qu\u2019il doit \u00eatre \u00e9clair\u00e9 et interpr\u00e9t\u00e9 par le droit europ\u00e9en d\u00e9gag\u00e9 \u00e0 travers les stipulations de l\u2019article 10 de la CEDH.<\/p>\n

Cette influence europ\u00e9enne s\u2019est traduite par une modification importante dans la mani\u00e8re dont les quatre crit\u00e8res traditionnels de la bonne foi doivent \u00eatre appr\u00e9ci\u00e9s. En mati\u00e8re de diffamation, lorsque l\u2019auteur des propos soutient qu\u2019il \u00e9tait de bonne foi, il appartient aux juges de rechercher d\u2019abord, en application de l\u2019article 10 de la CEDH tel qu\u2019interpr\u00e9t\u00e9 par la Cour europ\u00e9enne, si lesdits propos s\u2019inscrivent dans un d\u00e9bat d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral et reposent sur une base factuelle suffisante, afin, s\u2019ils constatent que ces deux conditions sont r\u00e9unies, d\u2019appr\u00e9cier moins strictement les quatre crit\u00e8res traditionnels, notamment s\u2019agissant de l\u2019absence d\u2019animosit\u00e9 personnelle et de la prudence.<\/p>\n

Il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019une v\u00e9ritable hi\u00e9rarchisation des crit\u00e8res, qui distingue un premier niveau (le d\u00e9bat d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral et la base factuelle suffisante) dont la r\u00e9union autorise un assouplissement du second niveau (l\u2019absence d\u2019animosit\u00e9 personnelle et la prudence et la mesure).<\/p>\n

Cette hi\u00e9rarchisation a \u00e9t\u00e9 valid\u00e9e par la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme elle-m\u00eame. Dans un arr\u00eat du 5 d\u00e9cembre 2024, la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme a assimil\u00e9 le \u00ab but l\u00e9gitime \u00bb et \u00ab l\u2019enqu\u00eate s\u00e9rieuse \u00bb de la jurisprudence fran\u00e7aise en mati\u00e8re de diffamation aux notions de \u00ab d\u00e9bat d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral \u00bb et de \u00ab base factuelle suffisante \u00bb de sa propre jurisprudence, pr\u00e9cisant la mani\u00e8re dont elle re\u00e7oit les crit\u00e8res classiques \u00e9tablis par la jurisprudence de la Cour de cassation lorsqu\u2019elle soup\u00e8se l\u2019exception de bonne foi en mati\u00e8re de diffamation.<\/p>\n

La jurisprudence europ\u00e9enne a \u00e9galement jou\u00e9 un r\u00f4le d\u00e9terminant dans la protection des personnes qui d\u00e9noncent des faits graves dont elles sont victimes, notamment en mati\u00e8re de harc\u00e8lement sexuel. Dans un arr\u00eat du 18 janvier 2024 , la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme a soulign\u00e9 la n\u00e9cessit\u00e9, au regard de l\u2019article 10 de la Convention, d\u2019apporter la protection appropri\u00e9e aux personnes d\u00e9non\u00e7ant des faits de harc\u00e8lement moral ou sexuel<\/a> dont elles s\u2019estiment les victimes, et a consid\u00e9r\u00e9 que les juridictions nationales, en refusant d\u2019adapter aux circonstances de l\u2019esp\u00e8ce la notion de base factuelle suffisante et les crit\u00e8res de la bonne foi, avaient fait peser sur la requ\u00e9rante une charge disproportionn\u00e9e. Cette d\u00e9cision illustre parfaitement la mani\u00e8re dont la CEDH contr\u00f4le la proportionnalit\u00e9 des condamnations nationales en mati\u00e8re de diffamation.<\/p>\n

La Cour de cassation a \u00e9galement int\u00e9gr\u00e9 la jurisprudence de la CEDH qui avait jug\u00e9 que \u00ab les limites de la critique admissible sont plus larges \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019un homme politique agissant en sa qualit\u00e9 de personnage public que d\u2019un simple particulier \u00bb.\u00a0 Cette distinction entre personnages publics et personnes priv\u00e9es constitue un principe fondamental du droit europ\u00e9en de la diffamation, qui commande une modulation importante du degr\u00e9 de protection accord\u00e9 aux uns et aux autres.<\/p>\n

L\u2019excuse de bonne foi est ainsi devenue l\u2019un des outils privil\u00e9gi\u00e9s des juridictions pour effectuer un contr\u00f4le de proportionnalit\u00e9, gr\u00e2ce \u00e0 ses crit\u00e8res peu rigides et \u00e9volutifs. Le droit p\u00e9nal de la presse reste un exemple de droit flexible qui suit le fait social pour ne pas r\u00e9primer des comportements d\u00e9sormais accept\u00e9s.\u00a0 Cette observation traduit bien la tension permanente dans laquelle se trouve le droit de la diffamation : tension entre la s\u00e9curit\u00e9 juridique, qui appelle des crit\u00e8res stables et pr\u00e9visibles, et la flexibilit\u00e9, qui permet au droit de s\u2019adapter aux \u00e9volutions de la soci\u00e9t\u00e9 et de la pratique de la communication.<\/p>\n

II \u2014 La pr\u00e9cision apport\u00e9e par l\u2019arr\u00eat du 12 mai 2026 : la charge de la preuve de la bonne foi, un fardeau exclusivement pesant sur le pr\u00e9venu<\/h2>\n

A \u2014 La prohibition faite aux juges de soulever d\u2019office l\u2019excuse de bonne foi : la r\u00e9affirmation du principe dispositif<\/h3>\n

L\u2019apport principal de l\u2019arr\u00eat du 12 mai 2026 (pourvoi n\u00b0 25-82.734) tient dans la pr\u00e9cision qu\u2019il apporte sur une question qui pouvait sembler, \u00e0 premi\u00e8re vue, d\u2019ordre purement proc\u00e9dural, mais qui se r\u00e9v\u00e8le en r\u00e9alit\u00e9 d\u2019une port\u00e9e consid\u00e9rable sur le fond : les juges peuvent-ils, de leur propre initiative, sans que le pr\u00e9venu l\u2019ait invoqu\u00e9e, retenir l\u2019excuse de bonne foi ou d\u00e9duire de l\u2019article 10 de la CEDH une atteinte disproportionn\u00e9e \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression pour \u00e9carter toute condamnation ou indemnisation ?<\/p>\n

La r\u00e9ponse de la Cour de cassation est clairement n\u00e9gative. La Cour pr\u00e9cise que les juges saisis de poursuites du chef de diffamation ne sauraient se substituer au pr\u00e9venu et soulever d\u2019office, sur le fondement de l\u2019article 10 de la Convention EDH, l\u2019exception d\u2019atteinte disproportionn\u00e9e dans son droit \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression. Si les juges sont saisis d\u2019une telle exception, laquelle ne saurait \u00eatre accueillie que si celui qui la soutient peut se pr\u00e9valoir de l\u2019excuse de bonne foi, ils doivent rechercher si ne sont pas invoqu\u00e9s, en substance, les crit\u00e8res de cette excuse.<\/p>\n

Ce faisant, la Cour de cassation op\u00e8re une distinction fondamentale entre deux configurations distinctes. Dans la premi\u00e8re configuration, le pr\u00e9venu invoque express\u00e9ment l\u2019excuse de bonne foi ou l\u2019atteinte disproportionn\u00e9e \u00e0 sa libert\u00e9 d\u2019expression : les juges doivent alors examiner ces moyens de d\u00e9fense avec soin, en appliquant la m\u00e9thode hi\u00e9rarchis\u00e9e d\u00e9crite dans la jurisprudence ant\u00e9rieure, et en recherchant si les crit\u00e8res de la bonne foi sont invoqu\u00e9s, au moins en substance, \u00e0 l\u2019appui de l\u2019exception de proportionnalit\u00e9. Dans la seconde configuration, qui est celle de l\u2019esp\u00e8ce, aucun de ces moyens n\u2019est invoqu\u00e9 par le pr\u00e9venu : les juges ne peuvent alors pas combler cette lacune de leur propre chef.<\/p>\n

Cette solution s\u2019inscrit dans le respect du principe dispositif, qui gouverne en large part le proc\u00e8s p\u00e9nal fran\u00e7ais et qui implique que les parties sont ma\u00eetresses de leurs moyens de d\u00e9fense. Elle s\u2019inscrit \u00e9galement dans le respect de la logique de la loi de 1881, qui a am\u00e9nag\u00e9 un syst\u00e8me de d\u00e9fenses explicites \u2014 l\u2019exception de v\u00e9rit\u00e9 et l\u2019excuse de bonne foi \u2014 dont l\u2019invocation appartient au pr\u00e9venu et non au juge.<\/p>\n

Cette solution est \u00e9galement coh\u00e9rente avec la jurisprudence ant\u00e9rieure de la Cour de cassation relative \u00e0 l\u2019exception de v\u00e9rit\u00e9. En effet, la loi impose au pr\u00e9venu de formuler express\u00e9ment et dans un certain d\u00e9lai son souhait de se pr\u00e9valoir de l\u2019exception de v\u00e9rit\u00e9 ; il serait incoh\u00e9rent de permettre aux juges de soulever d\u2019office l\u2019excuse de bonne foi, qui est un m\u00e9canisme de d\u00e9fense \u00e9galement structur\u00e9 et formalis\u00e9. (7)<\/p>\n

Il convient cependant de nuancer cette solution en soulignant que la Cour de cassation ne ferme pas enti\u00e8rement la porte \u00e0 une prise en compte d\u2019office des exigences de la Convention europ\u00e9enne par les juges. Elle pr\u00e9cise en effet que, si le pr\u00e9venu invoque l\u2019atteinte disproportionn\u00e9e \u00e0 sa libert\u00e9 d\u2019expression, les juges doivent rechercher si cette invocation ne recouvre pas, en substance, les crit\u00e8res de la bonne foi.\u00a0 Il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019une approche pragmatique qui \u00e9vite un formalisme excessif : le pr\u00e9venu n\u2019est pas tenu d\u2019invoquer l\u2019excuse de bonne foi avec des termes pr\u00e9cis ou selon une formulation ritualis\u00e9e, d\u00e8s lors qu\u2019il invoque des \u00e9l\u00e9ments qui correspondent, dans leur substance, aux crit\u00e8res de cette excuse. (8)<\/p>\n

La r\u00e9cente d\u00e9cision du 16 d\u00e9cembre 2025 de la Chambre criminelle (n\u00b0 24-86.192) illustre \u00e9galement les nuances de l\u2019appr\u00e9ciation de la bonne foi. Dans cette affaire, la Cour a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019un tribunal justifie sa d\u00e9cision lorsqu\u2019il analyse l\u2019ensemble des pi\u00e8ces produites, m\u00eame post\u00e9rieures aux propos litigieux, relatives \u00e0 l\u2019excuse de bonne foi pour appr\u00e9cier l\u2019insuffisance de la base factuelle. (9) Cette pr\u00e9cision est importante, car elle indique que l\u2019appr\u00e9ciation de la bonne foi n\u2019est pas n\u00e9cessairement fig\u00e9e au moment o\u00f9 les propos ont \u00e9t\u00e9 tenus : les \u00e9l\u00e9ments post\u00e9rieurs peuvent \u00eatre pris en compte pour appr\u00e9cier r\u00e9trospectivement si l\u2019auteur des propos disposait d\u2019une base factuelle suffisante.<\/p>\n

B \u2014 Les cons\u00e9quences pratiques de l\u2019arr\u00eat : entre protection des pr\u00e9venus diligents et responsabilisation des acteurs de la communication<\/h3>\n

Les cons\u00e9quences pratiques de l\u2019arr\u00eat du 12 mai 2026 sont multiples et touchent \u00e0 la fois les praticiens du droit de la presse, les journalistes, les blogueurs, les militants associatifs et toute personne susceptible d\u2019\u00eatre mise en cause dans une proc\u00e9dure de diffamation. (10)<\/p>\n

La premi\u00e8re cons\u00e9quence, et sans doute la plus imm\u00e9diate, est la responsabilisation des pr\u00e9venus et de leurs conseils quant \u00e0 la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019invoquer express\u00e9ment, et de mani\u00e8re substanti\u00e9e, l\u2019excuse de bonne foi ou l\u2019atteinte disproportionn\u00e9e \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression d\u00e8s le stade des premi\u00e8res conclusions. La d\u00e9cision du 12 mai 2026 envoie un signal clair : ne pas invoquer ces moyens de d\u00e9fense, c\u2019est prendre le risque de ne pas en b\u00e9n\u00e9ficier, m\u00eame si les faits de la cause pourraient, objectivement, y donner droit. Cette exigence rejoint les imp\u00e9ratifs g\u00e9n\u00e9raux du droit processuel, qui impose aux parties de faire valoir leurs moyens en temps utile et selon les formes requises.<\/p>\n

La deuxi\u00e8me cons\u00e9quence concerne la port\u00e9e des exigences professionnelles en mati\u00e8re de v\u00e9rification des faits. L\u2019arr\u00eat du 13 novembre 2024 avait d\u00e9j\u00e0 rappel\u00e9 avec s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 les obligations incombant aux journalistes. Dans cet arr\u00eat, la Cour de cassation avait jug\u00e9 qu\u2019un journaliste qui avait fait une erreur de qualification juridique dans une chronique relatant une affaire judiciaire \u2014 affirmant \u00e0 trois reprises qu\u2019une personne avait \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e pour complicit\u00e9 de tentative de meurtre alors qu\u2019elle avait \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e pour s\u00e9questration \u2014 ne pouvait b\u00e9n\u00e9ficier de l\u2019excuse de bonne foi, la Cour insistant sur la fonction de celui qui a tenu les propos et rappelant la mission d\u2019un professionnel, \u00e0 savoir d\u00e9livrer une information la plus pr\u00e9cise possible, sans droit \u00e0 l\u2019approximation.\u00a0 Cette jurisprudence, rapproch\u00e9e de l\u2019arr\u00eat du 12 mai 2026, dessine un cadre d\u2019exigence \u00e9lev\u00e9e pour les professionnels de l\u2019information.<\/p>\n

La troisi\u00e8me cons\u00e9quence porte sur la situation des non-professionnels de la communication, qui sont de plus en plus nombreux \u00e0 s\u2019exprimer publiquement sur les r\u00e9seaux sociaux et \u00e0 s\u2019exposer ainsi \u00e0 des poursuites en diffamation. Pour ces personnes, l\u2019arr\u00eat du 12 mai 2026 pr\u00e9sente une dimension protectrice, en ce sens qu\u2019il rappelle que la mise en balance autonome entre libert\u00e9 d\u2019expression et protection de la r\u00e9putation ne peut pas \u00eatre effectu\u00e9e d\u2019office par les juges au d\u00e9triment du pr\u00e9venu. Cependant, il pr\u00e9sente \u00e9galement une dimension exigeante, car il impose \u00e0 ces personnes \u2014 ou \u00e0 leurs avocats \u2014 de formuler express\u00e9ment leurs moyens de d\u00e9fense, ce qui peut \u00eatre difficile pour des justiciables non familiers des subtilit\u00e9s du droit de la presse.<\/p>\n

Il est \u00e9galement utile de rappeler que l\u2019excuse de bonne foi ne joue pas de la m\u00eame mani\u00e8re selon la qualit\u00e9 de l\u2019auteur des propos. Le moyen selon lequel l\u2019existence d\u2019un sujet d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral et d\u2019une base factuelle suffisante suffiraient \u00e0 justifier des propos diffamatoires indiff\u00e9remment des crit\u00e8res traditionnels de la bonne foi a \u00e9t\u00e9 soumis \u00e0 la Cour de cassation dans une affaire relative \u00e0 un article publi\u00e9 sur LinkedIn , illustrant que la question de l\u2019articulation entre les crit\u00e8res europ\u00e9ens et les crit\u00e8res nationaux de la bonne foi reste disput\u00e9e et fait encore l\u2019objet d\u2019un contentieux actif devant la Cour r\u00e9gulatrice.<\/p>\n

L\u2019arr\u00eat du 12 mai 2026 intervient par ailleurs dans un contexte marqu\u00e9 par une r\u00e9flexion en cours sur les proc\u00e9dures-b\u00e2illon \u2014 ces poursuites judiciaires, souvent en diffamation, intent\u00e9es non pas pour obtenir r\u00e9paration d\u2019un pr\u00e9judice r\u00e9el, mais pour intimider et r\u00e9duire au silence des personnes qui s\u2019expriment sur des sujets d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral. La directive europ\u00e9enne sur les proc\u00e9dures-b\u00e2illon, dont le d\u00e9lai de transposition courait jusqu\u2019au 7 mai 2026 , est en cours d\u2019int\u00e9gration en droit fran\u00e7ais, m\u00eame si elle ne couvre, en l\u2019\u00e9tat, que les proc\u00e9dures civiles et commerciales \u00e0 incidence transfronti\u00e8re et exclut les poursuites p\u00e9nales et les proc\u00e9dures purement internes.<\/p>\n

Dans ce contexte, la d\u00e9cision du 12 mai 2026 peut \u00eatre lue comme un rappel \u00e0 l\u2019ordre adress\u00e9 aux juridictions du fond : si elles ne peuvent pas soulever d\u2019office l\u2019excuse de bonne foi ou l\u2019exception de proportionnalit\u00e9, elles ne peuvent pas davantage ignorer ces moyens lorsqu\u2019ils sont r\u00e9guli\u00e8rement soulev\u00e9s par le pr\u00e9venu.<\/p>\n

L\u2019arr\u00eat du 12 mai 2026 compl\u00e8te ce tableau en indiquant que la relation entre le juge et l\u2019excuse de bonne foi est une relation strictement sym\u00e9trique : les juges ne peuvent ni ignorer les moyens de bonne foi r\u00e9guli\u00e8rement soulev\u00e9s, ni les soulever d\u2019office lorsqu\u2019ils ne l\u2019ont pas \u00e9t\u00e9.<\/p>\n

Enfin, l\u2019arr\u00eat du 12 mai 2026 doit \u00eatre replac\u00e9 dans la perspective plus large de l\u2019\u00e9volution du droit de la diffamation \u00e0 l\u2019\u00e8re num\u00e9rique. Les r\u00e9seaux sociaux, les blogs, les forums en ligne et plus g\u00e9n\u00e9ralement l\u2019ensemble des plateformes de communication en ligne ont multipli\u00e9 \u00e0 l\u2019infini les occasions d\u2019expression publique et donc les risques de diffamation.<\/p>\n

Pour lire une version plus courte de cet article sur la bonne foi et la diffamation<\/a>, cliquez<\/p>\n

Sources\u00a0:<\/p>\n

1-\u00a0https:\/\/www.lemondedudroit.fr\/decryptages\/379-actualite-juridique\/104333-diffamation-precision-excuse-de-bonne-foi.html<\/a>
\n2-\u00a0https:\/\/www.acr-avocats.com\/actualites\/lexcuse-de-la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation-lequilibre-delicat-du-controle-de-proportionnalite\/<\/a>
\n3-\u00a0https:\/\/www.eurojuris.fr\/actualites-juridiques\/actualites-juridiques-particuliers\/droit-civil-penal\/procedure-penale\/articles\/diffamation-erreur-qualification-faits-imputes-exclusion-bonne-foi-journaliste-42971.htm<\/a>
\n4-https:\/\/www.labase-lextenso.fr\/gazette-du-palais\/2025-n6\/la-jurisprudence-relative-a-l-exception-de-bonne-foi-validee-par-la-cour-europeenne-des-droits-de-l-homme-GPL473d0<\/a>
\n5-https:\/\/www.avft.org\/wp-content\/uploads\/2025\/04\/Fiche-AVFT-procedures-baillons.pdf<\/a>
\n6-https:\/\/ma-veille-juridique.com\/diffamation-lorsque-lauteur-dun-article-publie-sur-linkedin-invoque-lexcuse-de-bonne-foi-le-juge-doit-dabord-rechercher-ses-propos-sinscrivent-dans-un-debat-dinteret-general-et-r\/<\/a>
\n7-https:\/\/www.avocats-picovschi.com\/diffamation-la-bonne-foi-ou-l-exception-de-verite-constituent-elles-des-faits-justificatifs_article_792.html<\/a>
\n8-https:\/\/www.agn-avocats.fr\/blog\/assurance-responsabilite\/diffamation-publique-et-exception-de-bonne-foi-ce-que-vous-devez-savoir\/<\/a>
\n9-https:\/\/www.doc-du-juriste.com\/droit-public-et-international\/libertes-publiques\/commentaire-d-arret\/cour-europeenne-droits-homme-18-janvier-2024-20725-20-diffamation-publique-portant-faits-harcelement-sexuel-agression-sexuelle-proportionnee-regard-article-10-convention-europeenne-droits-homme-relatif-liberte-expression-979796.html<<\/a>
\n10-\u00a0https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/juri\/id\/JURITEXT000054110117?fonds=all&init=true&isAdvancedResult=true&page=1&query=%7B%28%40ALL%5Bt<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Le droit de la diffamation en France est l\u2019un des terrains les plus fertiles et les plus complexes du contentieux p\u00e9nal et civil, en ce qu\u2019il cristallise, au quotidien, l\u2019une des tensions les plus fondamentales de toute d\u00e9mocratie lib\u00e9rale : la tension entre la protection de l\u2019honneur et de la r\u00e9putation des individus, et la […]<\/p>\n","protected":false},"author":5,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[53],"tags":[500,497,390,45,501,498,97,499],"class_list":["post-2257","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-internet-et-droit","tag-animosite-personnelle","tag-bonne-foi","tag-charge-de-la-preuve","tag-diffamation","tag-exception-de-verite","tag-excuse-de-bonne-foi","tag-liberte-dexpression","tag-proportionnalite"],"acf":[],"yoast_head":"\nLa bonne foi en mati\u00e8re de diffamation - Avocats Murielle Cahen<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"La bonne foi en mati\u00e8re de diffamation - Avocats Murielle Cahen\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Le droit de la diffamation en France est l\u2019un des terrains les plus fertiles et les plus complexes du contentieux p\u00e9nal et civil, en ce qu\u2019il cristallise, au quotidien, l\u2019une des tensions les plus fondamentales de toute d\u00e9mocratie lib\u00e9rale : la tension entre la protection de l\u2019honneur et de la r\u00e9putation des individus, et la […]\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Avocats Murielle Cahen\" \/>\n<meta property=\"article:published_time\" content=\"2026-06-18T09:34:39+00:00\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2026-06-18T09:47:33+00:00\" \/>\n<meta name=\"author\" content=\"Murielle Cahen\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"\u00c9crit par\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"Murielle Cahen\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:label2\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data2\" content=\"21 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"Article\",\"@id\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/#article\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/\"},\"author\":{\"name\":\"Murielle Cahen\",\"@id\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/#\/schema\/person\/fb471699675b1d773b825f9a8a5c2c3d\"},\"headline\":\"La bonne foi en mati\u00e8re de diffamation\",\"datePublished\":\"2026-06-18T09:34:39+00:00\",\"dateModified\":\"2026-06-18T09:47:33+00:00\",\"mainEntityOfPage\":{\"@id\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/\"},\"wordCount\":4827,\"keywords\":[\"Animosit\u00e9 personnelle\",\"Bonne foi\",\"Charge de la preuve\",\"diffamation\",\"Exception de v\u00e9rit\u00e9\",\"Excuse de bonne foi\",\"libert\u00e9 d'expression\",\"Proportionnalit\u00e9\"],\"articleSection\":[\"internet-et-droit\"],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/\",\"url\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/\",\"name\":\"La bonne foi en mati\u00e8re de diffamation - Avocats Murielle Cahen\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/#website\"},\"datePublished\":\"2026-06-18T09:34:39+00:00\",\"dateModified\":\"2026-06-18T09:47:33+00:00\",\"author\":{\"@id\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/#\/schema\/person\/fb471699675b1d773b825f9a8a5c2c3d\"},\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"La bonne foi en mati\u00e8re de diffamation\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/#website\",\"url\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/\",\"name\":\"Avocats Murielle Cahen\",\"description\":\"Cabinet Avocat \u00e0 Paris\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"Person\",\"@id\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/#\/schema\/person\/fb471699675b1d773b825f9a8a5c2c3d\",\"name\":\"Murielle Cahen\",\"image\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/#\/schema\/person\/image\/\",\"url\":\"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/832b19147b88a84482ce81529cf1227dff93fbb6ea7e96f27f29efa6ddbdd36e?s=96&d=blank&r=g\",\"contentUrl\":\"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/832b19147b88a84482ce81529cf1227dff93fbb6ea7e96f27f29efa6ddbdd36e?s=96&d=blank&r=g\",\"caption\":\"Murielle Cahen\"},\"url\":\"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/author\/murielle\/\"}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"La bonne foi en mati\u00e8re de diffamation - Avocats Murielle Cahen","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"La bonne foi en mati\u00e8re de diffamation - Avocats Murielle Cahen","og_description":"Le droit de la diffamation en France est l\u2019un des terrains les plus fertiles et les plus complexes du contentieux p\u00e9nal et civil, en ce qu\u2019il cristallise, au quotidien, l\u2019une des tensions les plus fondamentales de toute d\u00e9mocratie lib\u00e9rale : la tension entre la protection de l\u2019honneur et de la r\u00e9putation des individus, et la […]","og_url":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/","og_site_name":"Avocats Murielle Cahen","article_published_time":"2026-06-18T09:34:39+00:00","article_modified_time":"2026-06-18T09:47:33+00:00","author":"Murielle Cahen","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"\u00c9crit par":"Murielle Cahen","Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"21 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"Article","@id":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/#article","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/"},"author":{"name":"Murielle Cahen","@id":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/#\/schema\/person\/fb471699675b1d773b825f9a8a5c2c3d"},"headline":"La bonne foi en mati\u00e8re de diffamation","datePublished":"2026-06-18T09:34:39+00:00","dateModified":"2026-06-18T09:47:33+00:00","mainEntityOfPage":{"@id":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/"},"wordCount":4827,"keywords":["Animosit\u00e9 personnelle","Bonne foi","Charge de la preuve","diffamation","Exception de v\u00e9rit\u00e9","Excuse de bonne foi","libert\u00e9 d'expression","Proportionnalit\u00e9"],"articleSection":["internet-et-droit"],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/","url":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/","name":"La bonne foi en mati\u00e8re de diffamation - Avocats Murielle Cahen","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/#website"},"datePublished":"2026-06-18T09:34:39+00:00","dateModified":"2026-06-18T09:47:33+00:00","author":{"@id":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/#\/schema\/person\/fb471699675b1d773b825f9a8a5c2c3d"},"breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/la-bonne-foi-en-matiere-de-diffamation\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"La bonne foi en mati\u00e8re de diffamation"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/#website","url":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/","name":"Avocats Murielle Cahen","description":"Cabinet Avocat \u00e0 Paris","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"Person","@id":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/#\/schema\/person\/fb471699675b1d773b825f9a8a5c2c3d","name":"Murielle Cahen","image":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/#\/schema\/person\/image\/","url":"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/832b19147b88a84482ce81529cf1227dff93fbb6ea7e96f27f29efa6ddbdd36e?s=96&d=blank&r=g","contentUrl":"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/832b19147b88a84482ce81529cf1227dff93fbb6ea7e96f27f29efa6ddbdd36e?s=96&d=blank&r=g","caption":"Murielle Cahen"},"url":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/author\/murielle\/"}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2257","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/wp-json\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2257"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2257\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2261,"href":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2257\/revisions\/2261"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2257"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2257"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2257"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}