{"id":2093,"date":"2026-01-21T10:14:33","date_gmt":"2026-01-21T10:14:33","guid":{"rendered":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/?p=2093"},"modified":"2026-01-21T10:22:38","modified_gmt":"2026-01-21T10:22:38","slug":"qui-est-vraiment-lauteur-dun-entretien-filme","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/qui-est-vraiment-lauteur-dun-entretien-filme\/","title":{"rendered":"QUI EST VRAIMENT L\u2019AUTEUR D\u2019UN ENTRETIEN FILME ?"},"content":{"rendered":"

Le droit d\u2019auteur<\/a><\/strong>, pierre angulaire de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, repose sur un principe cardinal : seul le cr\u00e9ateur d\u2019une \u0153uvre originale<\/a><\/strong> peut pr\u00e9tendre \u00e0 la protection juridique que lui conf\u00e8re le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. <\/strong><\/p>\n

Pour faire supprimer un contenu qui bafoue vos droits, utilisez le service mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.<\/span><\/span><\/strong><\/a><\/p>\n

Mais d\u00e9terminer qui est effectivement l\u2019auteur d\u2019une \u0153uvre n\u2019est pas toujours chose ais\u00e9e, notamment lorsqu\u2019une cr\u00e9ation r\u00e9sulte d\u2019un processus collectif ou interactif, tel qu\u2019un entretien film\u00e9.<\/p>\n

Dans de telles situations, la fronti\u00e8re entre la contribution intellectuelle et l\u2019expression d\u2019une simple personnalit\u00e9 devient particuli\u00e8rement d\u00e9licate \u00e0 tracer.<\/p>\n

L\u2019affaire soumise \u00e0 la Cour de cassation le 15 octobre 2025 illustre parfaitement cette tension entre la parole et la mise en forme, entre le contenu du t\u00e9moignage et la structure de l\u2019entretien. (1)<\/p>\n

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ou contactez – nous en cliquant sur le lien<\/a><\/span><\/p>\n

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En l\u2019esp\u00e8ce, Mme [M], doctorante en cin\u00e9ma, avait, dans le cadre de sa th\u00e8se, men\u00e9 plusieurs entretiens film\u00e9s avec la vid\u00e9aste f\u00e9ministe [I] [V], membre du collectif des Insoumuses, figures pionni\u00e8res du f\u00e9minisme audiovisuel en France. Ces entretiens, r\u00e9alis\u00e9s en 2007, visaient \u00e0 documenter le mouvement f\u00e9ministe et le r\u00f4le de la vid\u00e9o dans la construction d\u2019un discours militant.<\/p>\n

Quelques ann\u00e9es plus tard, un film documentaire intitul\u00e9 [F] et [I], les insoumises, retra\u00e7ant l\u2019amiti\u00e9 entre [I] [V] et la com\u00e9dienne [F] [Y], fut produit par la soci\u00e9t\u00e9 Les Productions cin\u00e9matographiques de la Butte Montmartre.<\/p>\n

Ce film comportait plusieurs extraits des entretiens film\u00e9s r\u00e9alis\u00e9s par Mme [M], utilis\u00e9s sans son autorisation. Estimant que cette utilisation portait atteinte \u00e0 ses droits patrimoniaux et moraux d\u2019auteur, Mme [M] assigna la soci\u00e9t\u00e9 productrice en contrefa\u00e7on.<\/a><\/p>\n

La soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9fenderesse s\u2019y opposa sur plusieurs fondements. D\u2019une part, elle soutenait que l\u2019interview\u00e9e [I] [V], devait \u00eatre reconnue comme coauteure des entretiens film\u00e9s, et que faute d\u2019avoir appel\u00e9 en cause ses h\u00e9ritiers, l\u2019action \u00e9tait irrecevable. D\u2019autre part, elle contestait la qualit\u00e9 d\u2019auteur de Mme [M], estimant que les entretiens ne pr\u00e9sentaient pas d\u2019originalit\u00e9 propre, et que le r\u00e9cit autobiographique de [I] [V] constituait en soi une \u0153uvre distincte relevant de la vid\u00e9aste.<\/p>\n

La cour d\u2019appel de Paris (10 novembre 2023) rejeta ces arguments, consid\u00e9rant que Mme [M] devait \u00eatre reconnue auteure exclusive des entretiens film\u00e9s, ceux-ci traduisant des choix personnels de structure, de progression et de formulation. Elle estima en revanche que [I] [V], bien qu\u2019au centre du contenu, n\u2019avait apport\u00e9 aucune contribution originale \u00e0 la forme de l\u2019\u0153uvre.<\/p>\n

La soci\u00e9t\u00e9 forma alors un pourvoi en cassation.<\/p>\n

La Cour de cassation, dans son arr\u00eat du 15 octobre 2025, rejette le pourvoi et confirme int\u00e9gralement la position de la cour d\u2019appel :<\/p>\n

L\u2019interview film\u00e9 constitue bien une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e par le droit d\u2019auteur, mais seule l\u2019intervieweuse, en l\u2019esp\u00e8ce Mme [M], en est l\u2019auteure, d\u00e8s lors que l\u2019interview\u00e9e n\u2019a pas particip\u00e9 \u00e0 la conception formelle de l\u2019\u0153uvre.<\/p>\n

Cet arr\u00eat s\u2019inscrit dans une jurisprudence exigeante en mati\u00e8re de qualification d\u2019\u0153uvre de collaboration et d\u2019originalit\u00e9.<\/p>\n

Il invite \u00e0 r\u00e9fl\u00e9chir sur une question essentielle :<\/p>\n

Quels crit\u00e8res permettent d\u2019attribuer la qualit\u00e9 d\u2019auteur dans le cadre d\u2019un entretien film\u00e9 ?<\/p>\n

Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, la simple expression personnelle de l\u2019interview\u00e9 suffit-elle \u00e0 en faire un coauteur, ou faut-il qu\u2019il ait contribu\u00e9 \u00e0 la forme originale de l\u2019\u0153uvre ?<\/p>\n

Pour r\u00e9pondre \u00e0 cette interrogation, la Cour de cassation distingue nettement la contribution du contenu (non cr\u00e9ative) de la contribution \u00e0 la forme (cr\u00e9ative), consacrant ainsi une conception formaliste de la notion d\u2019auteur.<\/p>\n

I \u2013 La r\u00e9affirmation du crit\u00e8re de la contribution formelle pour la reconnaissance de la qualit\u00e9 d\u2019auteur<\/h2>\n

A \u2013 L\u2019exigence d\u2019une participation \u00e0 la conception ou \u00e0 la forme de l\u2019\u0153uvre<\/h3>\n

La Cour de cassation rappelle, conform\u00e9ment aux articles L. 111-1, L. 112-1 et L. 113-3 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, que la qualit\u00e9 d\u2019auteur appartient \u00e0 celui qui a apport\u00e9 une contribution originale \u00e0 la cr\u00e9ation. (2)<\/p>\n

Cette contribution ne peut r\u00e9sulter de la seule expression d\u2019une personnalit\u00e9 \u00e0 travers des propos, fussent-ils personnels ou intimes : elle doit consister en des choix cr\u00e9atifs relatifs \u00e0 la forme de l\u2019\u0153uvre.<\/a><\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, la soci\u00e9t\u00e9 Les Productions cin\u00e9matographiques de la Butte Montmartre soutenait que [I] [V], par le r\u00e9cit autobiographique qu\u2019elle avait livr\u00e9 au cours de neuf heures d\u2019entretien, avait imprim\u00e9 sa personnalit\u00e9 \u00e0 l\u2019\u0153uvre et devait donc \u00eatre reconnue coauteure.<\/p>\n

La Cour d\u2019appel, puis la Cour de cassation, rejettent cette argumentation, soulignant que la vid\u00e9aste n\u2019avait pris aucune part \u00e0 la conception, \u00e0 la pr\u00e9paration, ni \u00e0 la direction des entretiens film\u00e9s, et s\u2019\u00e9tait \u00ab content\u00e9e de r\u00e9pondre aux questions pos\u00e9es dans l\u2019ordre d\u00e9cid\u00e9 par Mme [M] \u00bb.<\/p>\n

La Haute juridiction en d\u00e9duit que l\u2019empreinte de la personnalit\u00e9 de l\u2019interview\u00e9e, bien r\u00e9elle dans ses propos, ne suffit pas \u00e0 caract\u00e9riser une participation cr\u00e9ative \u00e0 la forme de l\u2019entretien.<\/p>\n

Ainsi, la distinction fondamentale entre le contenu du discours (prot\u00e9g\u00e9 \u00e9ventuellement par d\u2019autres droits, tels que le droit \u00e0 l\u2019image<\/a> ou au respect de la vie priv\u00e9e<\/a>) et la forme de l\u2019expression (relevant du droit d\u2019auteur) se trouve r\u00e9affirm\u00e9e.<\/p>\n

Cette approche restrictive s\u2019inscrit dans une jurisprudence constante : seule une contribution formelle et originale permet de pr\u00e9tendre \u00e0 la qualit\u00e9 d\u2019auteur.<\/p>\n

Elle \u00e9vite ainsi une extension excessive de la notion de coauteur \u00e0 des personnes n\u2019ayant fourni qu\u2019un mat\u00e9riau ou un contenu sans intervenir dans la cr\u00e9ation artistique elle-m\u00eame.<\/p>\n

B \u2013 La cons\u00e9quence : l\u2019absence de mise en cause n\u00e9cessaire des h\u00e9ritiers de l\u2019interview\u00e9e<\/h3>\n

La soci\u00e9t\u00e9 requ\u00e9rante soutenait \u00e9galement que, si l\u2019interview\u00e9e devait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme coauteure, ses h\u00e9ritiers auraient d\u00fb \u00eatre appel\u00e9s \u00e0 la cause, faute de quoi l\u2019action de Mme [M] serait irrecevable.<\/p>\n

Mais la Cour de cassation, confirmant l\u2019analyse des juges du fond, \u00e9carte cette exigence, consid\u00e9rant que la qualit\u00e9 de coauteur de [I] [V] n\u2019\u00e9tant pas reconnue, la mise en cause de ses ayants droit n\u2019\u00e9tait pas n\u00e9cessaire.<\/p>\n

Cette solution, logique, d\u00e9coule directement du raisonnement pr\u00e9c\u00e9dent : lorsqu\u2019une personne n\u2019a pas particip\u00e9 \u00e0 la conception de l\u2019\u0153uvre, ses h\u00e9ritiers ne sauraient \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme titulaires de droits sur celle-ci.<\/p>\n

Ainsi, la Cour consolide une interpr\u00e9tation coh\u00e9rente du r\u00e9gime des \u0153uvres de collaboration, fond\u00e9e sur la participation effective \u00e0 l\u2019acte cr\u00e9atif. (3)<\/p>\n

Ce faisant, elle confirme que la reconnaissance de la qualit\u00e9 de coauteur ne se pr\u00e9sume pas et ne d\u00e9coule ni de l\u2019importance du r\u00f4le jou\u00e9, ni de la notori\u00e9t\u00e9 de la personne interrog\u00e9e, mais exclusivement de la d\u00e9monstration d\u2019une contribution cr\u00e9ative identifiable \u00e0 la structure de l\u2019\u0153uvre.<\/p>\n

II \u2013 La cons\u00e9cration de l\u2019entretien film\u00e9 comme \u0153uvre de l\u2019esprit originale<\/h2>\n

A \u2013 La reconnaissance de l\u2019entretien film\u00e9 comme cat\u00e9gorie d\u2019\u0153uvre prot\u00e9geable<\/h3>\n

Dans la droite ligne des articles L. 111-1 et L. 112-1 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, la Cour rappelle qu\u2019un entretien film\u00e9 peut constituer une \u0153uvre de l\u2019esprit originale d\u00e8s lors qu\u2019il rev\u00eat une forme propre et porte l\u2019empreinte de la personnalit\u00e9 de son auteur.<\/a><\/p>\n

Cette position, d\u00e9j\u00e0 amorc\u00e9e dans la jurisprudence ant\u00e9rieure, consacre pleinement l\u2019entretien comme forme de cr\u00e9ation audiovisuelle autonome.<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, la Cour d\u2019appel avait mis en \u00e9vidence que Mme [M] avait :<\/p>\n

\u2013 pris l\u2019initiative des entretiens film\u00e9s ;<\/p>\n

\u2013 con\u00e7u et \u00e9labor\u00e9 seule leur plan et leur progression ;<\/p>\n

\u2013 choisi les th\u00e8mes et les questions selon ses connaissances de l\u2019\u0153uvre de [I] [V] ;<\/p>\n

\u2013 et enfin donn\u00e9 \u00e0 l\u2019ensemble une tournure, une conception et une impression d\u2019ensemble empreintes de sa personnalit\u00e9.<\/p>\n

Ces \u00e9l\u00e9ments traduisent une v\u00e9ritable activit\u00e9 de conception intellectuelle et artistique, permettant de conf\u00e9rer aux entretiens une forme originale, distincte de la simple captation d\u2019une conversation.<\/p>\n

Ainsi, Mme [M] n\u2019\u00e9tait pas une simple technicienne ou journaliste enregistrant des propos, mais bien la cr\u00e9atrice d\u2019une \u0153uvre structur\u00e9e exprimant son regard de chercheuse et de vid\u00e9aste sur la figure de [I] [V]. Par cette affirmation, la Cour de cassation renforce la protection des \u0153uvres documentaires et universitaires, souvent situ\u00e9es \u00e0 la fronti\u00e8re entre l\u2019\u0153uvre de recherche et l\u2019\u0153uvre artistique, en reconnaissant leur valeur cr\u00e9ative propre.<\/p>\n

B \u2013 La cons\u00e9cration de la primaut\u00e9 de la forme sur le contenu dans l\u2019appr\u00e9ciation de l\u2019originalit\u00e9<\/h3>\n

La seconde dimension de cette d\u00e9cision tient \u00e0 la d\u00e9finition m\u00eame de l\u2019originalit\u00e9. (4)<\/p>\n

En se r\u00e9f\u00e9rant \u00e0 la \u00ab tournure \u00bb, \u00e0 la \u00ab conception \u00bb et \u00e0 \u00ab l\u2019impression d\u2019ensemble empreintes de la personnalit\u00e9 de Mme [M] \u00bb, la Cour de cassation confirme que l\u2019originalit\u00e9 r\u00e9side dans les choix formels op\u00e9r\u00e9s par l\u2019auteur.<\/p>\n

C\u2019est donc l\u2019organisation du discours, la s\u00e9lection et l\u2019encha\u00eenement des questions, la construction du r\u00e9cit film\u00e9 et le regard port\u00e9 sur l\u2019interview\u00e9e qui conf\u00e8rent aux entretiens leur caract\u00e8re d\u2019\u0153uvre.<\/p>\n

En revanche, les propos de l\u2019interview\u00e9e, m\u00eame marqu\u00e9s par une subjectivit\u00e9 forte ou un v\u00e9cu singulier, n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 con\u00e7us comme une \u0153uvre autonome : ils rel\u00e8vent davantage du t\u00e9moignage personnel que de la cr\u00e9ation intellectuelle au sens du droit d\u2019auteur.<\/a><\/p>\n

La Cour \u00e9vite ainsi le risque d\u2019une dilution du concept d\u2019originalit\u00e9, qui perdrait toute substance si toute expression personnelle, m\u00eame non structur\u00e9e par un choix formel, pouvait \u00eatre prot\u00e9g\u00e9e.<\/p>\n

Elle maintient la fronti\u00e8re entre la cr\u00e9ation de forme (prot\u00e9g\u00e9e) et l\u2019expression spontan\u00e9e (non prot\u00e9g\u00e9e), distinction essentielle pour la s\u00e9curit\u00e9 juridique des auteurs audiovisuels, journalistes et chercheurs.<\/p>\n

Enfin, cette solution a pour effet de garantir la coh\u00e9rence du r\u00e9gime de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/a> : seule la personne ayant exerc\u00e9 un contr\u00f4le cr\u00e9atif sur la forme de l\u2019\u0153uvre peut en \u00eatre l\u2019auteur.<\/p>\n

Ce faisant, la Cour de cassation confirme sa jurisprudence traditionnelle tout en l\u2019adaptant \u00e0 la sp\u00e9cificit\u00e9 des \u0153uvres documentaires contemporaines, o\u00f9 le travail d\u2019entretien constitue une part substantielle de la cr\u00e9ation artistique.<\/p>\n

Pour lire un article plus court sur la propri\u00e9t\u00e9 d’un entretien film\u00e9<\/a>, cliquez<\/p>\n

Sources\u00a0:<\/p>\n

    \n
  1. Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 15 octobre 2025, 24-12.076, Publi\u00e9 au bulletin – L\u00e9gifrance<\/a><\/li>\n
  2. Tribunal judiciaire de Paris, 17 octobre 2023, 21\/08484 – L\u00e9gifrance<\/a><\/li>\n
  3. Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 21 mars 2018, 17-14.728, Publi\u00e9 au bulletin – L\u00e9gifrance<\/a><\/li>\n
  4. Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 24 octobre 2018, 16-23.214, In\u00e9dit – L\u00e9gifrance<\/a><\/li>\n<\/ol>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Le droit d\u2019auteur, pierre angulaire de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, repose sur un principe cardinal : seul le cr\u00e9ateur d\u2019une \u0153uvre originale peut pr\u00e9tendre \u00e0 la protection juridique que lui conf\u00e8re le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. 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