{"id":1948,"date":"2025-07-01T13:55:26","date_gmt":"2025-07-01T13:55:26","guid":{"rendered":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/?p=1948"},"modified":"2025-07-01T14:21:29","modified_gmt":"2025-07-01T14:21:29","slug":"un-prompt-est-il-protegeable-au-titre-du-droit-dauteur","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/un-prompt-est-il-protegeable-au-titre-du-droit-dauteur\/","title":{"rendered":"Un prompt est-il prot\u00e9geable au titre du droit d\u2019auteur ?"},"content":{"rendered":"

L\u2019\u00e9mergence des intelligences artificielles<\/a><\/strong> (IA) g\u00e9n\u00e9ratives, telles que ChatGPT, MidJourney ou DALL-E, a boulevers\u00e9 les paysages cr\u00e9atifs, juridiques et \u00e9thiques. <\/strong>
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Au c\u0153ur de ces syst\u00e8mes se trouve le prompt, cette instruction textuelle ou visuelle par laquelle un utilisateur guide l\u2019IA pour produire un r\u00e9sultat sp\u00e9cifique : un texte, une image, une musique, etc. Si le prompt est devenu un outil cl\u00e9 de la cr\u00e9ation contemporaine, sa nature hybride \u2013 entre commande technique et expression cr\u00e9ative \u2013 soul\u00e8ve une question juridique majeure : un prompt est-il prot\u00e9geable au titre du droit d\u2019auteur ?<\/p>\n

Le droit d\u2019auteur,<\/a> fond\u00e9 sur des principes s\u00e9culaires, exige traditionnellement qu\u2019une \u0153uvre soit originale<\/a> (portant l\u2019empreinte de la personnalit\u00e9 de son auteur) et mat\u00e9rialis\u00e9e (fix\u00e9e sur un support tangible). Or, les prompts oscillent entre la simplicit\u00e9 fonctionnelle (\u00ab \u00c9cris une po\u00e9sie sur l\u2019hiver \u00bb) et la complexit\u00e9 litt\u00e9raire (des descriptions d\u00e9taill\u00e9es, structur\u00e9es en plusieurs couches stylistiques). Certains y voient des \u00ab recettes \u00bb techniques, trop br\u00e8ves ou g\u00e9n\u00e9riques pour m\u00e9riter une protection, tandis que d\u2019autres les comparent \u00e0 des sc\u00e9narios, des partitions ou des scripts, o\u00f9 la cr\u00e9ativit\u00e9 humaine est manifeste.
\nMC.COM<\/p>\n

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Cette ambigu\u00eft\u00e9 s\u2019inscrit dans un contexte juridique en pleine mutation. Les l\u00e9gislations nationales et internationales peinent \u00e0 suivre le rythme des innovations technologiques. Par exemple, l\u2019Office am\u00e9ricain du droit d\u2019auteur (USCO) a r\u00e9cemment statu\u00e9 que les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par une IA sans intervention humaine significative ne sont pas prot\u00e9geables, mais la question du prompt lui-m\u00eame reste en suspens.<\/p>\n

En Europe, le droit d\u2019auteur exige une \u00ab cr\u00e9ation intellectuelle propre \u00e0 son auteur \u00bb, ce qui pourrait inclure certains prompts \u00e9labor\u00e9s, mais aucune jurisprudence ne tranche clairement. Les enjeux sont consid\u00e9rables : si les prompts \u00e9taient prot\u00e9g\u00e9s, les cr\u00e9ateurs pourraient contr\u00f4ler leur r\u00e9utilisation, voire mon\u00e9tiser leur expertise dans la formulation de requ\u00eates efficaces.<\/p>\n

\u00c0 l\u2019inverse, une protection trop \u00e9tendue risquerait d\u2019entraver l\u2019innovation, en limitant l\u2019acc\u00e8s \u00e0 des combinaisons de mots ou d\u2019id\u00e9es consid\u00e9r\u00e9es comme libres. Cette tension entre incitation \u00e0 la cr\u00e9ativit\u00e9 et libre acc\u00e8s \u00e0 la connaissance r\u00e9sume les d\u00e9fis pos\u00e9s par le droit d\u2019auteur \u00e0 l\u2019\u00e8re num\u00e9rique.<\/p>\n

I. Les obstacles juridiques \u00e0 la protection des prompts par le droit d\u2019auteur<\/h2>\n

A. L\u2019exigence d\u2019originalit\u00e9 : un seuil difficile \u00e0 atteindre pour les prompts<\/h3>\n

Le droit d\u2019auteur, qu\u2019il soit continental (Europe) ou de common law (\u00c9tats-Unis), repose sur un crit\u00e8re central : l\u2019originalit\u00e9. Cette notion, souvent interpr\u00e9t\u00e9e comme l\u2019\u00ab empreinte de la personnalit\u00e9 de l\u2019auteur \u00bb CJUE, Arr\u00eat Infopaq, 2009) ), exige que l\u2019\u0153uvre refl\u00e8te des choix cr\u00e9atifs libres et individualis\u00e9s. (1) Or, la majorit\u00e9 des prompts, par leur nature concise et fonctionnelle, peinent \u00e0 satisfaire ce crit\u00e8re.<\/p>\n

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    La simplicit\u00e9 des prompts g\u00e9n\u00e9riques : Un prompt comme \u00ab Peins un paysage montagneux au coucher du soleil \u00bb est une instruction basique, d\u00e9pourvue de singularit\u00e9<\/h4>\n<\/li>\n<\/ol>\n

    Il rel\u00e8ve davantage d\u2019une id\u00e9e ou d\u2019un concept que d\u2019une expression artistique structur\u00e9e. En droit fran\u00e7ais, les id\u00e9es sont explicitement exclues de la protection (Article L112-1 CPI), et la jurisprudence a confirm\u00e9 que des phrases trop br\u00e8ves ou g\u00e9n\u00e9riques (ex. slogans publicitaires) ne sont pas prot\u00e9geables (Cass. Civ. 1\u00e8re, 2005, Eva Promotion).<\/p>\n

    Aux \u00c9tats-Unis, le Copyright Act exige une \u00ab cr\u00e9ativit\u00e9 minimale \u00bb (Feist Publications v. Rural Telephone Service, 1991), un seuil que les prompts courts ne franchissent souvent pas.<\/p>\n

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      La fronti\u00e8re entre id\u00e9e et expression : Le droit d\u2019auteur ne prot\u00e8ge que l\u2019expression concr\u00e8te d\u2019une id\u00e9e, non l\u2019id\u00e9e elle-m\u00eame (id\u00e9e-expression dichotomy).<\/h4>\n<\/li>\n<\/ol>\n

      Un prompt comme \u00ab \u00c9cris une histoire d\u2019amour tragique entre une astronaute et un robot \u00bb pourrait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une id\u00e9e narrative, surtout s\u2019il est formul\u00e9 de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rique. En revanche, un prompt d\u00e9taillant des dialogues, des descriptions de personnages et des rebondissements pourrait franchir la barri\u00e8re de l\u2019expression. Cette distinction est cruciale : si un tribunal juge qu\u2019un prompt ne fait que d\u00e9crire un concept, il sera irrecevable \u00e0 la protection.<\/p>\n

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      1. \n

        Comparaison avec les \u0153uvres minimalistes :<\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

        Les titres d\u2019\u0153uvres (\u00ab Les Mis\u00e9rables \u00bb), les noms de produits (\u00ab iPhone \u00bb) ou les slogans (\u00ab Just do it \u00bb) sont rarement prot\u00e9g\u00e9s, sauf s\u2019ils d\u00e9montrent une originalit\u00e9 exceptionnelle (ex. \u00ab Le Silence des Agneaux \u00bb, prot\u00e9g\u00e9 en France pour son caract\u00e8re po\u00e9tique). Les prompts courts s\u2019apparentent \u00e0 ces cat\u00e9gories : leur bri\u00e8vet\u00e9 limite leur capacit\u00e9 \u00e0 incarner une \u00ab cr\u00e9ation intellectuelle propre \u00bb (Directive UE 2019\/790).\u00a0 (2)<\/p>\n

        B. L\u2019absence de fixation claire et la nature \u00e9ph\u00e9m\u00e8re de certains prompts<\/h3>\n

        Le droit d\u2019auteur<\/a> exige g\u00e9n\u00e9ralement que l\u2019\u0153uvre<\/a> soit fix\u00e9e sur un support tangible. Cette exigence varie selon les syst\u00e8mes juridiques : stricte aux \u00c9tats-Unis (17 U.S.C. \u00a7 102), plus flexible en Europe (o\u00f9 les \u0153uvres orales ou improvis\u00e9es peuvent \u00eatre prot\u00e9g\u00e9es si elles sont ult\u00e9rieurement fix\u00e9es).<\/p>\n

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          Les prompts non enregistr\u00e9s ou oraux :<\/h4>\n<\/li>\n<\/ol>\n

          Un prompt donn\u00e9 oralement \u00e0 une IA (ex. commande vocale \u00e0 Siri ou Alexa) et non sauvegard\u00e9 \u00e9chappe \u00e0 la protection, car il n\u2019est pas fix\u00e9. M\u00eame dans les pays o\u00f9 la fixation n\u2019est pas obligatoire (ex. France), l\u2019absence de preuve mat\u00e9rielle rend la revendication de droits quasi impossible. En pratique, cela exclut une grande partie des interactions quotidiennes avec les IA.<\/p>\n

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            Les d\u00e9fis de la preuve d\u2019ant\u00e9riorit\u00e9 :<\/h4>\n<\/li>\n<\/ol>\n

            M\u00eame lorsqu\u2019un prompt est \u00e9crit, prouver sa paternit\u00e9 et sa date de cr\u00e9ation est complexe. Contrairement aux \u0153uvres traditionnelles (d\u00e9p\u00f4t chez un notaire, enveloppe Soleau), les prompts circulent souvent dans des espaces num\u00e9riques non s\u00e9curis\u00e9s.<\/p>\n

            Des outils comme la blockchain<\/a> \u00e9mergent pour timbrer des cr\u00e9ations, mais leur usage reste marginal. Sans preuve solide, un cr\u00e9ateur ne peut invoquer ses droits face \u00e0 une copie ou une r\u00e9utilisation frauduleuse.<\/p>\n

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              Le cas des \u0153uvres \u00e9ph\u00e9m\u00e8res :<\/h4>\n<\/li>\n<\/ol>\n

              La jurisprudence offre quelques parall\u00e8les. Par exemple, un discours improvis\u00e9 est prot\u00e9g\u00e9 d\u00e8s lors qu\u2019il est enregistr\u00e9. (3) De m\u00eame, une chor\u00e9graphie non not\u00e9e mais film\u00e9e peut \u00eatre couverte par le droit d\u2019auteur. Toutefois, ces exceptions concernent des \u0153uvres a posteriori fix\u00e9es, alors que de nombreux prompts disparaissent apr\u00e8s leur ex\u00e9cution par l\u2019IA, sans trace intentionnelle.<\/p>\n

              II. Les possibilit\u00e9s de protection : quand le prompt devient une \u0153uvre de l\u2019esprit<\/h2>\n

              A. La qualification des prompts complexes comme \u0153uvres litt\u00e9raires ou techniques<\/h3>\n

              Certains prompts atteignent un niveau de sophistication tel qu\u2019ils pourraient \u00eatre requalifi\u00e9s en \u0153uvres prot\u00e9geables, sous deux angles principaux : litt\u00e9raire ou technique.<\/p>\n

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                Les prompts litt\u00e9raires \u00e9labor\u00e9s :<\/h4>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                Un prompt structur\u00e9 comme un sc\u00e9nario, avec des personnages, des dialogues et des arcs narratifs d\u00e9taill\u00e9s, peut \u00eatre assimil\u00e9 \u00e0 une \u0153uvre litt\u00e9raire<\/a>. Par exemple : \u00ab R\u00e9dige un chapitre de roman dans le style de Victor Hugo, d\u00e9crivant un orage sur Paris en 1830, o\u00f9 un jeune r\u00e9volutionnaire, bless\u00e9, se r\u00e9fugie dans une \u00e9glise et y rencontre une religieuse aux secrets troublants. Inclure des m\u00e9taphores li\u00e9es \u00e0 la lumi\u00e8re et \u00e0 l\u2019eau, et un monologue int\u00e9rieur sur la r\u00e9demption. \u00bb Ce prompt d\u00e9passe l\u2019instruction basique : il inclut des choix stylistiques, des \u00e9l\u00e9ments narratifs complexes et une intention artistique.<\/p>\n

                En droit europ\u00e9en, une telle cr\u00e9ation pourrait satisfaire l\u2019exigence d\u2019\u00ab \u0153uvre de l\u2019esprit \u00bb (CJUE, Painer, 2011), car il refl\u00e8te une individualisation manifeste. (4)<\/p>\n

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                1. \n

                  Les prompts techniques comme logiciels ou bases de donn\u00e9es :<\/h4>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                  Certains prompts s\u2019apparentent \u00e0 des algorithmes<\/a> ou des scripts, notamment lorsqu\u2019ils utilisent des structures conditionnelles (\u00ab Si l\u2019utilisateur mentionne X, alors g\u00e9n\u00e8re Y ; sinon, utilise Z \u00bb). Aux \u00c9tats-Unis, les codes informatiques sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d\u2019auteur (17 U.S.C. \u00a7 101), et un prompt complexe pourrait \u00eatre vu comme un \u00ab code naturel \u00bb (instructions en langage courant mais structur\u00e9es logiquement).<\/p>\n

                  De m\u00eame, en Europe, une suite organis\u00e9e de prompts guidant une IA pas \u00e0 pas pourrait \u00eatre qualifi\u00e9e de base de donn\u00e9es prot\u00e9geable<\/a> (Directive 96\/9\/CE), si elle refl\u00e8te un investissement substantiel.<\/p>\n

                  B. L\u2019interpr\u00e9tation variable selon les juridictions et les cas d\u2019usage<\/h3>\n

                  La protection des prompts d\u00e9pend largement du cadre juridique et de l\u2019intention derri\u00e8re leur cr\u00e9ation.<\/p>\n

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                  1. \n

                    \u00c9tats-Unis vs. Europe : deux approches contrast\u00e9es :<\/h4>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                    – Aux \u00c9tats-Unis, le fair use (usage \u00e9quitable) et la doctrine des sc\u00e8nes \u00e0 faire (\u00e9l\u00e9ments indispensables \u00e0 un genre) limitent la protection des \u0153uvres minimalistes. Un prompt comme \u00ab D\u00e9cris une bataille spatiale entre vaisseaux aliens \u00bb pourrait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme trop g\u00e9n\u00e9rique pour \u00eatre prot\u00e9g\u00e9, car relevant d\u2019id\u00e9es communes.<\/p>\n

                    – En Europe, la protection est plus large : tout \u00e9l\u00e9ment refl\u00e9tant une \u00ab cr\u00e9ation intellectuelle propre \u00bb est \u00e9ligible (CJUE, Football Dataco, 2012). (5)<\/p>\n

                    Un prompt d\u00e9taill\u00e9 int\u00e9grant des r\u00e9f\u00e9rences culturelles pr\u00e9cises (ex. \u00ab Peins une sc\u00e8ne inspir\u00e9e de la mythologie grecque, o\u00f9 Ath\u00e9na discute avec un robot, dans un style cubiste \u00bb) pourrait \u00eatre prot\u00e9g\u00e9, car il combine originalit\u00e9 et fixation.<\/p>\n

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                    1. \n

                      L\u2019intention cr\u00e9ative comme crit\u00e8re cl\u00e9 :<\/h4>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                      Les tribunaux pourraient distinguer les prompts utilitaires (ex. \u00ab G\u00e9n\u00e8re un r\u00e9sum\u00e9 de cet article \u00bb) des prompts artistiques (ex. \u00ab \u00c9cris un po\u00e8me en alexandrins sur la m\u00e9lancolie des robots amoureux \u00bb). Dans le second cas, l\u2019intention de cr\u00e9er une \u0153uvre expressive est \u00e9vidente, renfor\u00e7ant la revendication de droits. Cette distinction existe d\u00e9j\u00e0 en droit fran\u00e7ais, o\u00f9 les \u0153uvres \u00ab utilitaires \u00bb (ex. manuels techniques) sont prot\u00e9g\u00e9es, mais sous un r\u00e9gime parfois diff\u00e9rent des \u0153uvres artistiques.<\/a><\/p>\n

                        \n
                      1. \n

                        Jurisprudences pionni\u00e8res et d\u00e9p\u00f4ts de copyright :<\/h4>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                        Bien qu\u2019encore rares, des cas \u00e9mergent. En 2023, l\u2019Office am\u00e9ricain du droit d\u2019auteur (USCO) a refus\u00e9 la protection d\u2019une image g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par MidJourney, mais a laiss\u00e9 ouverte la possibilit\u00e9 de prot\u00e9ger le prompt si celui-ci est suffisamment cr\u00e9atif.<\/p>\n

                        Parall\u00e8lement, des plateformes<\/a> comme PromptBase commercialisent des prompts \u00e9labor\u00e9s, invitant \u00e0 une reconnaissance implicite de leur valeur juridique. \u00c0 terme, un litige opposant un cr\u00e9ateur de prompts \u00e0 un utilisateur les copiant massivement pourrait clarifier le paysage.<\/p>\n

                        La protection des prompts sous le droit d\u2019auteur repose sur un \u00e9quilibre d\u00e9licat :<\/p>\n

                        – Pour les obstacles : La nature fonctionnelle, la bri\u00e8vet\u00e9 et les d\u00e9fis de fixation rendent la protection difficile pour la majorit\u00e9 des prompts.<\/p>\n

                        – Pour les possibilit\u00e9s : Les prompts complexes, combinant cr\u00e9ativit\u00e9 litt\u00e9raire ou technique, pourraient franchir les seuils juridiques, surtout dans des syst\u00e8mes ouverts comme l\u2019Europe.<\/p>\n

                        Cette dualit\u00e9 refl\u00e8te un d\u00e9bat plus large sur la place de l\u2019humain dans la cr\u00e9ation assist\u00e9e par IA. Si le droit \u00e9volue vers une reconnaissance accrue des prompts cr\u00e9atifs, cela pourrait red\u00e9finir les notions d\u2019auteur, d\u2019originalit\u00e9 et de collaboration homme-machine.<\/p>\n

                        \u00c0 l\u2019inverse, un refus cat\u00e9gorique de protection risquerait de d\u00e9courager l\u2019innovation, en privant les cr\u00e9ateurs de moyens de contr\u00f4ler leurs contributions immat\u00e9rielles mais essentielles.<\/p>\n

                        Pour lire une version plus courte de et article sur la protection des prompts par le droit d’auteur<\/a>, cliquez<\/p>\n

                        Sources\u00a0:<\/p>\n

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                        1. https:\/\/curia.europa.eu\/juris\/document\/document.jsf?text=&docid=118441&pageIndex=0&doclang=FR&mode=lst&dir=&occ=first&part=1&cid=2103769<\/a><\/li>\n
                        2. Directive – 2019\/790 – EN – directive droit d’auteur – EUR-Lex<\/a><\/li>\n
                        3. Droit d’auteur et oeuvres orales – Fr\u00e9d\u00e9ric Lejeune<\/a><\/li>\n
                        4. https:\/\/curia.europa.eu\/juris\/document\/document.jsf?text=&docid=82078&pageIndex=0&doclang=FR&mode=lst&dir=&occ=first&part=1&cid=2122067<\/a><\/li>\n
                        5. https:\/\/curia.europa.eu\/juris\/document\/document.jsf?text=&docid=124197&pageIndex=0&doclang=FR&mode=lst&dir=&occ=first&part=1&cid=2130197<\/a><\/li>\n<\/ol>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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