{"id":1540,"date":"2023-09-13T09:16:33","date_gmt":"2023-09-13T09:16:33","guid":{"rendered":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/?p=1540"},"modified":"2023-10-31T10:40:37","modified_gmt":"2023-10-31T10:40:37","slug":"le-nouveau-reglement-digital-services-act-pour-une-responsabilisation-des-plateformes","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/le-nouveau-reglement-digital-services-act-pour-une-responsabilisation-des-plateformes\/","title":{"rendered":"Le nouveau r\u00e8glement \u00ab Digital Services Act \u00bb pour une responsabilisation des plateformes"},"content":{"rendered":"

Le 5 juillet 2022, le Parlement europ\u00e9en a adopt\u00e9 le Digital Services Act (DSA), ouvrant la voie \u00e0 son entr\u00e9e en vigueur d\u00e8s 2023 pour les plus grandes plateformes num\u00e9riques. Ce r\u00e8glement vise \u00e0 encadrer plus drastiquement les services num\u00e9riques au sein de l\u2019Union europ\u00e9enne. Il impose notamment de nouvelles obligations aux places de march\u00e9 op\u00e9rant en Europe, en mati\u00e8re d’identification et de tra\u00e7abilit\u00e9 des vendeurs et des produits.<\/strong><\/p>\n

Pour faire supprimer un contenu qui bafoue vos droits, utilisez le service mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.<\/span><\/span><\/strong><\/a><\/p>\n

Le DSA (loi sur les services num\u00e9riques) a pour objectif principal de cr\u00e9er un espace num\u00e9rique plus s\u00fbr au sein duquel les droits fondamentaux de tous les utilisateurs de services num\u00e9riques sont prot\u00e9g\u00e9s. Le c\u0153ur du DSA porte sur les r\u00e8gles de responsabilit\u00e9 des fournisseurs de services ainsi que leur obligation de transparence. Des obligations sp\u00e9cifiques sont par ailleurs cr\u00e9\u00e9es pour les tr\u00e8s grandes plateformes num\u00e9riques.<\/p>\n

Ce r\u00e8glement fait partie aux c\u00f4t\u00e9s du Digital Market Act du paquet num\u00e9rique propos\u00e9\u00a0par la Commission Europ\u00e9enne. Ces deux r\u00e8glements visent \u00ab\u00a0les fournisseurs de services interm\u00e9diaires en ligne\u00a0\u00bb autrement dit les h\u00e9bergeurs,<\/a> les r\u00e9seaux sociaux, moteurs de recherche<\/a> et plateformes en ligne.<\/p>\n

Le r\u00e8glement s\u2019applique \u00e0 tous les services interm\u00e9diaires fournis aux internautes et ayant leur lieu d\u2019\u00e9tablissement ou de r\u00e9sidence dans l\u2019union europ\u00e9enne.<\/a><\/p>\n

\n

Besoin de l’aide d’un avocat pour un probl\u00e8me de diffamation ?<\/span><\/p>\n

T\u00e9l\u00e9phonez – nous au : 01 43 37 75 63<\/span><\/p>\n

ou contactez – nous en cliquant sur le lien<\/a><\/span><\/p>\n

\n

Autrement dit, le lieu d\u2019\u00e9tablissement de la plateforme ou du prestataire est sans incidence d\u00e8s lors que la seule utilisation du service dans le territoire de l\u2019union europ\u00e9enne permet au DSA d\u2019\u00eatre applicable.<\/p>\n

Un tel r\u00e8glement permet de prot\u00e9ger la cible des plateformes : les utilisateurs. En effet, tous les prestataires seront soumis aux m\u00eames obligations pr\u00e9vues par le DSA.<\/p>\n

En somme, doivent se soumettre au DSA :<\/p>\n

Les fournisseurs d’acc\u00e8s \u00e0 internet ;<\/p>\n

Les fournisseurs de services interm\u00e9diaires (services d\u2019information, de mise en marche et d\u2019h\u00e9bergement<\/a>) ;<\/p>\n

Les plateformes en ligne telles que les r\u00e9seaux sociaux, les plateformes marchandes, ou les plateformes de voyage et d\u2019h\u00e9bergement ;<\/p>\n

Les moteurs de recherches et plateformes en ligne utilis\u00e9s par plus de 45 millions d\u2019Europ\u00e9ens par mois et d\u00e9sign\u00e9s comme \u00ab Tr\u00e8s grande plateforme \u00bb par la Commission europ\u00e9enne.<\/p>\n

A ce titre, en avril 2023, la Commission europ\u00e9enne a adopt\u00e9 les premi\u00e8res d\u00e9cisions listant 17 tr\u00e8s grandes plateformes en ligne et 2 tr\u00e8s grands moteurs de recherche en ligne touchant au moins 45 millions d\u2019utilisateurs europ\u00e9ens actifs par mois.<\/p>\n

De ce fait, ces r\u00e8glements pourront avoir un impact significatif et d\u00e9terminant sur l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique mondiale.<\/p>\n

Inquiets et d\u00e9sabus\u00e9s devant les pratiques des g\u00e9ants du num\u00e9rique qui constituent les GAFAM ou MAMAA, les institutions Europ\u00e9ennes entendent bien mettre au pas ces grandes soci\u00e9t\u00e9s tentaculaires qui occupent une position presque oligopolistique sur ces diff\u00e9rents march\u00e9s que sont le num\u00e9rique et la publicit\u00e9.<\/p>\n

Ces r\u00e8glements s\u2019inscrivent \u00e9galement dans un mouvement de r\u00e9gulation<\/a> sur internet qui vise notamment \u00e0 stopper certains agissements des grandes plateformes, mieux prot\u00e9ger les internautes et \u00e0 favoriser le jeu de la concurrence sur les march\u00e9s num\u00e9riques. Responsabiliser ces acteurs incontournables semble donc n\u00e9cessaire.<\/p>\n

L\u2019opacit\u00e9 des m\u00e9thodes d\u00e9ploy\u00e9es par ces derniers engendre \u00e9galement de nombreux probl\u00e8mes. C\u2019est la raison pour laquelle le r\u00e8glement DSA vise \u00e0 apporter un nouveau cadre au syst\u00e8me de recommandation de contenu aux utilisateurs (I) afin de mieux r\u00e9guler les publicit\u00e9s<\/a> cibl\u00e9es (II).<\/p>\n

I) Un cadre nouveau pour les syst\u00e8mes de recommandations en ligne<\/u><\/h2>\n

Vous l’avez sans doute remarqu\u00e9 en surfant sur le web : les recommandations foisonnent sur les r\u00e9seaux sociaux et les moteurs de recherche.<\/a> Celles-ci sont rendues possibles gr\u00e2ce aux algorithmes de recommandation. (A) Pour faire face \u00e0 ce syst\u00e8me bien r\u00f4d\u00e9 qui pr\u00e9sente des risques certains pour les utilisateurs, l’Europe a mis en place un cadre juridique bas\u00e9 sur la transparence (B).<\/p>\n

A) L’univers num\u00e9rique : un monde gouvern\u00e9 par les algorithmes<\/u><\/h3>\n

De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale l’acc\u00e8s \u00e0 l’information implique n\u00e9cessairement l’usage d’algorithme. Tous les moteurs de recherche que nous utilisons les utilisent afin de nous diriger de mani\u00e8re optimale vers l’information recherch\u00e9e. Les plateformes de partage de vid\u00e9os tels que Youtube ou Netflix ne sont pas en reste et les utilisent massivement.<\/p>\n

Ces algorithmes influencent de mani\u00e8re radicale nos choix, nos go\u00fbts et nos envies.<\/p>\n

C’est d’ailleurs ce qui avait \u00e9t\u00e9 reproch\u00e9 \u00e0 Google Shopping qui avait \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e en 2021 par le Tribunal de l’UE \u00e0 une amende record de 2,42 milliards d’euros. Google avait alors auto pr\u00e9f\u00e9renc\u00e9 les liens dirigeant vers Google Shopping, son propre comparateur de produit au d\u00e9triment des autres concurrents. Cette pratique pourrait par le biais des recommandations \u00eatre appliqu\u00e9e.<\/p>\n

Dans une \u00e9tude publi\u00e9e par le Conseil sup\u00e9rieur de l’Audiovisuel en 2019, il ressortait que les crit\u00e8res qui gouvernent les algorithmes sont : les pr\u00e9f\u00e9rences et historique de consommation des utilisateurs, les types de contenus, les partages, les commentaires, les likes, les sites visit\u00e9s… La mani\u00e8re dont ces donn\u00e9es alimentent les algorithmes et l’utilisation qui en est faite par ces derniers reste un myst\u00e8re.<\/p>\n

Le syst\u00e8me manque singuli\u00e8rement de transparence et aucune explication n’est faite \u00e0 propos des contenus qui sont propos\u00e9s aux utilisateurs.<\/p>\n

Pourtant comme cela a \u00e9t\u00e9 mis en \u00e9vidence dans l’affaire Google Shopping l’importance du classement d’une information ou d’un produit est d\u00e9terminante, et c’est bien le danger que repr\u00e9sente ce syst\u00e8me opaque qui peut engendrer non seulement des comportements d\u00e9loyaux envers les concurrents<\/a>, mais \u00e9galement des effets extr\u00eamement n\u00e9gatifs sur les habitudes de consommation de l’ensemble des utilisateurs.<\/p>\n

Un mauvais usage de cette puissance informationnelle pourrait conduire \u00e0 biens des catastrophes (manipulation des utilisateurs, relayage de fausses informations). C\u2019est d\u2019ailleurs ce point qui ressort dans les consid\u00e9rants du r\u00e8glement ici pr\u00e9sent\u00e9\u00a0: les syst\u00e8mes de recommandation algorithmique jouent un r\u00f4le important dans l\u2019amplification de certains messages et la diffusion d\u2019informations.<\/p>\n

On est alors en mesure de s’interroger sur la vari\u00e9t\u00e9 et la qualit\u00e9 des points de vue donn\u00e9s par le moteur de recherche sur un sujet donn\u00e9 \u00e0 ses utilisateurs.<\/p>\n

D\u00e9j\u00e0 sanctionn\u00e9es sous le prisme du droit de la concurrence par le Digital Market Act, le r\u00e8glement qui accompagne le DSA vient interdite les pratiques d’auto-pr\u00e9f\u00e9rence, lorsqu\u2019elles rev\u00eatent un caract\u00e8re anticoncurrentiel, les modes de fonctionnement des algorithmes devront \u00eatre d\u00e9voil\u00e9es au grand jour par l’instauration par le DSA d’obligations de transparence et d’explicabilit\u00e9.<\/p>\n

B) Une obligation renforc\u00e9e de transparence et d\u2019explication<\/u><\/h3>\n

Explicabilit\u00e9 et transparence sont les maitres mots du DSA. L\u2019importance des syst\u00e8mes de recommandation algorithmique n\u2019est plus \u00e0 prouver et les risques qu\u2019ils entrainent sont certains. Le l\u00e9gislateur Europ\u00e9en l\u2019a bien compris et le DSA d\u00e9signe d\u00e9sormais ces syst\u00e8mes de recommandation comme \u00e9tant de potentiels\u00a0\u00ab\u00a0facteurs d\u2019aggravation des risques syst\u00e9miques\u00a0\u00bb port\u00e9s par les tr\u00e8s grandes plateformes.<\/p>\n

Le r\u00e8glement vient imposer \u00e0 ces derni\u00e8res de pr\u00e9voir au moins une option de syst\u00e8me de recommandation n\u2019\u00e9tant pas fond\u00e9e sur le profilage.<\/p>\n

A l\u2019\u00e9gard de toutes les plateformes le DSA vient cr\u00e9er des obligations de transparence et d\u2019explicabilit\u00e9 de leur syst\u00e8me de recommandation.<\/p>\n

L\u2019article 24 bis du DSA pr\u00e9voit ainsi une obligation pour les plateformes d\u2019int\u00e9grer dans leurs conditions g\u00e9n\u00e9rales \u00ab\u00a0dans un langage clair et compr\u00e9hensible, les principaux param\u00e8tres utilis\u00e9s dans leurs syst\u00e8mes de recommandation, ainsi que toute option permettant aux b\u00e9n\u00e9ficiaires du service de modifier et d\u2019influencer ces principaux param\u00e8tres\u00a0\u00bb.\u00a0 Les plateformes devront ainsi permettre aux utilisateurs de param\u00e9trer eux-m\u00eames les algorithmes de recommandation.<\/p>\n

L\u2019article apporte par la suite des pr\u00e9cisions sur les informations qui devront figurer dans les conditions g\u00e9n\u00e9rales pour satisfaire aux exigences du paragraphe susmentionn\u00e9. Ces informations devront comprendre les crit\u00e8res les plus significatifs qui permettent aux algorithmes de dresser leurs recommandations.<\/p>\n

L\u2019objectif vis\u00e9 par le l\u00e9gislateur est de contraindre les plateformes \u00e0 informer les utilisateurs que d\u2019une part les informations qui lui sont pr\u00e9sent\u00e9es ont fait l\u2019objet d\u2019un reclassement par ordre de priorit\u00e9, et comment d\u2019autre part cet ordre de priorit\u00e9 est d\u00e9termin\u00e9 et \u00e0 partir de quelles informations.<\/p>\n

L\u2019explicabilit\u00e9 et la transparence impliquent n\u00e9cessairement une exigence de clart\u00e9 et d\u2019intelligibilit\u00e9 des explications ainsi transmises \u00e0 l\u2019utilisateur. C\u2019est la raison pour laquelle l\u2019article 24 bis du DSA mentionne un \u00ab\u00a0langage clair et compr\u00e9hensible\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Cette obligation d\u2019intelligibilit\u00e9 s\u2019inscrit dans la continuit\u00e9 du r\u00e8glement RGPD<\/a> qui visait \u00e0 rendre l\u2019utilisation des donn\u00e9es personnelles des utilisateurs par les plateformes num\u00e9riques compr\u00e9hensible. La formule \u00ab\u00a0langage clair et compr\u00e9hensible\u00a0\u00bb sera par la suite reprise dans de nombreux points du DSA. (Article 12 du DSA qui oblige \u00e0 faire usage d\u2019un langage clair et compr\u00e9hensible dans les conditions g\u00e9n\u00e9rales, ou encore l\u2019article 38 qui impose une fois encore une obligation sp\u00e9cifique de clart\u00e9 et d\u2019adaptation du langage utilis\u00e9 d\u00e8s lors que le public vis\u00e9 est constitu\u00e9 de mineurs).<\/p>\n

Dor\u00e9navant les grandes plateformes devront \u00e9galement fournir un r\u00e9sum\u00e9 clair et concis des habituelles conditions g\u00e9n\u00e9rales interminables, dont personne ne daigne r\u00e9ellement pr\u00eater attention.<\/p>\n

Cet encadrement des syst\u00e8mes de recommandation a de toute \u00e9vidence pour finalit\u00e9 de prot\u00e9ger l\u2019utilisateur des plateformes. L\u2019utilisateur doit rester conscient du fonctionnement de ces derni\u00e8res afin de pr\u00e9server un consentement libre et \u00e9clair\u00e9 \u00e0 tout acte qu\u2019il effectuera sur les plateformes.<\/p>\n

II) L\u2019\u00e9mergence d\u2019un cadre juridique pour la publicit\u00e9 cibl\u00e9e <\/u><\/h2>\n

La publicit\u00e9 cibl\u00e9e est massivement utilis\u00e9e par les plateformes du num\u00e9rique et g\u00e9n\u00e8re des revenus consid\u00e9rables. Pouvant avoir de nombreuses cons\u00e9quences sur le comportement des consommateurs et sur le jeu de la concurrence, le recours \u00e0 ces m\u00e9thodes de publicit\u00e9 doit \u00eatre fortement encadr\u00e9. C\u2019est la raison pour laquelle le l\u00e9gislateur vient ici encore imposer aux plateformes une obligation renforc\u00e9e de transparence en ce qui concerne la publicit\u00e9 cibl\u00e9e (A). Ces obligations vont bouleverser les m\u00e9thodes des plateformes num\u00e9riques et fortement sensibiliser les consommateurs, ce qui risque de mener \u00e0 une forte r\u00e9duction de ces derni\u00e8res (B).<\/p>\n

A) La publicit\u00e9 cibl\u00e9e au c\u0153ur des obligations de transparence<\/u><\/h3>\n

La CNIL d\u00e9finit la publicit\u00e9 cibl\u00e9e comme \u00e9tant une technique publicitaire qui vise \u00e0 identifier les personnes individuellement afin de leur diffuser des messages publicitaires sp\u00e9cifiques en fonction de leurs caract\u00e9ristiques individuelles.<\/p>\n

Ce proc\u00e9d\u00e9 repr\u00e9sente aujourd\u2019hui une part de revenus consid\u00e9rable pour les plateformes du num\u00e9rique (pr\u00e8s de 7\u00a0678 milliards d\u2019euros de recette rien qu\u2019en France en 2021) et apparait \u00eatre l\u2019un des piliers de l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique ainsi que la principale cause de collectes des donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n

A la diff\u00e9rence des publicit\u00e9s classiques qui font l\u2019objet d\u2019espaces d\u00e9di\u00e9s et sont clairement identifi\u00e9es, les publicit\u00e9s cibl\u00e9es sont int\u00e9gr\u00e9es dans le flux de contenu habituel des utilisateurs.<\/p>\n

Partant de ce constat, le DSA instaure un nouveau cadre particuli\u00e8rement restrictif et allant au-del\u00e0 de ce qui d\u00e9coulait de l’application du RGPD et de la directive e-privacy, \u00a0sans pr\u00e9judice des principes pos\u00e9s par ces textes.<\/p>\n

D\u00e9sormais les plateformes devront veiller \u00e0 ce que les utilisateurs soient inform\u00e9s de la pr\u00e9sence de ces publicit\u00e9s. Ces derni\u00e8res devront \u00e9galement \u00eatre clairement identifiables par le consommateur moyen et ce de mani\u00e8re non ambigu\u00eb. Cette identification passera par l\u2019apposition obligatoire de marques visuelles et sonores qui devront \u00eatre adapt\u00e9es \u00e0 la nature de l\u2019interface en question (Youtube, Facebook, Instagram etc\u2026).<\/p>\n

L\u2019article 24 du DSA viendra ainsi contraindre les plateformes \u00e0\u00a0:<\/p>\n