{"id":1458,"date":"2023-04-06T07:57:00","date_gmt":"2023-04-06T07:57:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/?p=1458"},"modified":"2023-04-06T07:57:00","modified_gmt":"2023-04-06T07:57:00","slug":"contrefacon-et-parodie-joconde-playmobil","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.murielle-cahen.com\/a\/contrefacon-et-parodie-joconde-playmobil\/","title":{"rendered":"Contrefa\u00e7on et parodie ( Joconde Playmobil)"},"content":{"rendered":"

Peut-on librement d\u00e9tourner le d\u00e9tournement d\u2019une \u0153uvre d\u2019art\u2009? C\u2019est la question sur laquelle la cour d\u2019appel de Paris a eu \u00e0 se pencher dans cet arr\u00eat du 30 septembre 2022 (1). <\/strong><\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, l\u2019\u0153uvre d\u00e9tourn\u00e9e \u00e9tait l\u2019iconique Joconde de L\u00e9onard de Vinci qui avait \u00e9t\u00e9 reprise par Pierre-Adrien Sollier, un artiste peintre s\u2019inscrivant dans le geek art, courant artistique ludique et inspir\u00e9 par la pop culture. Le travail de cet artiste consiste \u00e0 adapter de grands tableaux de l\u2019histoire de l\u2019art en rempla\u00e7ant les personnages par des figurines Playmobil.<\/p>\n

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En 2018, M. Sollier a constat\u00e9 que sa version de la Joconde Playmobil avait \u00e9t\u00e9 reprise dans l\u2019\u0153uvre d\u2019un autre artiste.<\/a> Ce dernier, qui se revendique du pop art, avait cr\u00e9\u00e9 un tableau comprenant neuf vignettes correspondant \u00e0 diff\u00e9rentes versions comiques de la Joconde, repr\u00e9sent\u00e9e en Playmobil, mais aussi \u00e0 la fa\u00e7on des Simpsons, de Super Mario, etc. Estimant qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019une contrefa\u00e7on de ses droits d\u2019auteurs, le cr\u00e9ateur de la Joconde en Playmobil a alors assign\u00e9 le second artiste et sa galerie en 2019 devant le tribunal de grande instance, devenu tribunal judiciaire, de Paris.<\/p>\n

Par une d\u00e9cision rendue en 2020 (TJ Paris, 3 d\u00e9c. 2020, n\u00b0\u00a019\/06289), le tribunal judiciaire a rejet\u00e9 les demandes du premier artiste au motif que son \u0153uvre, la Joconde revisit\u00e9e en Playmobil, \u00e9tait d\u00e9nu\u00e9e d\u2019originalit\u00e9.<\/a> La cour d\u2019appel devait donc d\u00e9cider, d\u2019abord, si le tableau d\u00e9tournant la Joconde \u00e9tait original et, ensuite, si sa reprise dans un cadre artistique constituait un acte de contrefa\u00e7on.<\/p>\n

Pour la cour d\u2019appel de Paris, un tableau d\u00e9tournant la Joconde en rempla\u00e7ant le personnage par une figure Playmobil est original. La r\u00e9utilisation de cette \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e dans un but artistique appropriationiste ne rel\u00e8ve pas de l\u2019exception de parodie et constitue bien une contrefa\u00e7on.<\/p>\n

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I. La Joconde Playmobil, une combinaison originale<\/h2>\n

A. La notion d\u2019ant\u00e9riorit\u00e9 est inop\u00e9rante en droit d\u2019auteur<\/h3>\n

En premi\u00e8re instance, les d\u00e9bats concernant l\u2019originalit\u00e9 du tableau en cause ont port\u00e9 sur sa date de cr\u00e9ation. Le demandeur datait sa divulgation au public \u00e0 une exposition organis\u00e9e en 2011 et avan\u00e7ait qu\u2019elle r\u00e9sultait d\u2019un long travail de cr\u00e9ation pr\u00e9alable.<\/p>\n

Les d\u00e9fendeurs, quant \u00e0 eux, soutenaient que le tableau n\u2019avait \u00e9t\u00e9 diffus\u00e9 qu\u2019en 2013 lors de sa pr\u00e9sentation sur la page Facebook de l\u2019artiste peintre. Ils avan\u00e7aient donc que le tableau de la Joconde Playmobil avait \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 post\u00e9rieurement \u00e0 la publication d\u2019une \u0153uvre similaire : une photographie repr\u00e9sentant la Joconde en Playmobil publi\u00e9e dans l\u2019ouvrage Playmobil. Le tour du monde paru en octobre 2010. Le tribunal judiciaire avait fix\u00e9 la date de diffusion du tableau en 2013 et avait retenu son absence d\u2019originalit\u00e9.<\/p>\n

Au contraire, la cour d\u2019appel rappelle utilement qu\u2019en droit d\u2019auteur, l\u2019\u00e9ventuelle nouveaut\u00e9 n\u2019a pas d\u2019incidence sur l\u2019originalit\u00e9 d\u2019une \u0153uvre. Tout en consid\u00e9rant que l\u2019artiste peintre a r\u00e9ussi \u00e0 d\u00e9montrer que l\u2019\u0153uvre avait \u00e9t\u00e9 divulgu\u00e9e d\u00e8s 2011, la cour affirme que \u00ab\u2009la notion d\u2019ant\u00e9riorit\u00e9 est [\u2026] inop\u00e9rante en droit d\u2019auteur<\/a>\u2009\u00bb et partant, que \u00ab\u2009le d\u00e9bat sur la date de cr\u00e9ation [\u2026] est indiff\u00e9rent\u2009\u00bb.<\/p>\n

Ainsi, il n\u2019y a pas lieu de se pr\u00e9occuper de l\u2019ant\u00e9riorit\u00e9 de la cr\u00e9ation du tableau en cause par rapport \u00e0 la publication de la photographie de l\u2019ouvrage \u00ab\u2009Playmobil \u2013 Le tour du monde\u2009\u00bb.<\/p>\n

B. L\u2019originalit\u00e9 du tableau<\/h3>\n

Il reste donc \u00e0 \u00e9tablir si le tableau, par ses caract\u00e9ristiques propres, est original. En l\u2019occurrence, la cour rel\u00e8ve d\u2019une part que M. Sollier a effectu\u00e9 des choix arbitraires et esth\u00e9tiques qui distinguent son \u0153uvre de la photographie publi\u00e9e dans Playmobil. Le tour du monde.<\/p>\n

D\u2019autre part, elle remarque que, si l\u2019artiste peintre a repris des \u00e9l\u00e9ments existants \u2013 le tableau de L\u00e9onard de Vinci, la figure Playmobil \u2013, il les a combin\u00e9s dans une \u0153uvre dont l\u2019aspect global est particulier et \u00ab\u2009traduit un parti pris esth\u00e9tique empreint de la personnalit\u00e9 de son auteur\u2009\u00bb. La juridiction en d\u00e9duit que le tableau de la Joconde Playmobil est bien une \u0153uvre originale.<\/a><\/p>\n

Cette d\u00e9cision n\u2019a rien de surprenant. Elle s\u2019inscrit dans une jurisprudence \u00e9tablie en mati\u00e8re d\u2019arts appliqu\u00e9s qui consid\u00e8re que des \u00e9l\u00e9ments connus sont susceptibles d\u2019\u00eatre combin\u00e9s de fa\u00e7on \u00e0 conf\u00e9rer une originalit\u00e9 \u00e0 l\u2019ensemble (2).<\/p>\n

Dans le domaine des beaux-arts, cette acception de l\u2019originalit\u00e9 est certes moins courante, mais elle peut \u00eatre rapproch\u00e9e du raisonnement adopt\u00e9 par la Cour de cassation dans la c\u00e9l\u00e8bre affaire Paradis (3).<\/p>\n

D\u2019ailleurs, la cour d\u2019appel de Paris avait d\u00e9j\u00e0, en 2020, condamn\u00e9 une exploitation viticole pour la reproduction contrefaisante de certaines \u0153uvres de M. Sollier, dont la Joconde, sur des barriques de vin (Paris, 17 janv. 2020, n\u00b0\u00a018\/20593, L\u00e9gipresse 2020. 149 et les obs.).<\/p>\n

Par des motifs tr\u00e8s similaires \u00e0 ceux de l\u2019esp\u00e8ce, la juridiction avait estim\u00e9 que, si les \u00e9l\u00e9ments utilis\u00e9s par l\u2019artiste n\u2019\u00e9taient pas originaux pris s\u00e9par\u00e9ment puisqu\u2019\u00ab\u2009ils appartiennent au fonds commun de l\u2019univers du d\u00e9tournement d\u2019objets, \u0153uvres c\u00e9l\u00e8bres ou figures culte\u2009\u00bb, en revanche, leur agencement dans un tableau consid\u00e9r\u00e9 de fa\u00e7on globale r\u00e9v\u00e9lait l\u2019empreinte de la personnalit\u00e9 de son auteur.<\/p>\n

II. La r\u00e9utilisation artistique appropriationiste contrefaisante<\/h2>\n

A. Existence d\u2019un acte de contrefa\u00e7on<\/h3>\n

Apr\u00e8s avoir \u00e9tabli l\u2019originalit\u00e9 de l\u2019\u0153uvre<\/a>, la cour d\u2019appel doit se prononcer sur l\u2019existence d\u2019un acte de contrefa\u00e7on. En l\u2019esp\u00e8ce, les intim\u00e9s reconnaissent l\u2019utilisation de l\u2019\u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e, la Joconde Playmobil, pour la r\u00e9alisation d\u2019un nouveau tableau. En revanche, ils contestent tout acte de contrefa\u00e7on.<\/p>\n

Se pr\u00e9valant d\u2019un argument devenu classique depuis l\u2019arr\u00eat Klasen de 2015 (4), ils avancent que l\u2019\u0153uvre a \u00e9t\u00e9 reprise dans le cadre d\u2019une d\u00e9marche artistique appropriationiste et que le droit \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression et de cr\u00e9ation artistique du second cr\u00e9ateur, prot\u00e9g\u00e9 par l\u2019article\u00a010 de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme, doit pr\u00e9valoir face au droit d\u2019auteur du premier cr\u00e9ateur.<\/p>\n

La cour d\u2019appel \u00e9carte tr\u00e8s succinctement cet argument en affirmant simplement, et sans effectuer de contr\u00f4le de proportionnalit\u00e9, que \u00ab\u2009les intim\u00e9s ne font pas utilement valoir les dispositions de l\u2019article\u00a010 de la Convention europ\u00e9enne de sauvegarde des droits de l\u2019homme et des libert\u00e9s fondamentales\u2009\u00bb.<\/p>\n

Imm\u00e9diatement \u00e0 la suite cette conclusion, la juridiction renvoie aux exceptions l\u00e9gales au droit d\u2019auteur, l\u2019exception de parodie en particulier, cens\u00e9es assurer l\u2019\u00e9quilibre entre libert\u00e9 d\u2019expression et droits exclusifs, en exposant : \u00ab\u2009la combinaison de cette libert\u00e9 fondamentale [la libert\u00e9 d\u2019expression] et des droits exclusifs conf\u00e9r\u00e9s par les dispositions prot\u00e9geant la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle conduit \u00e0 pr\u00e9voir des exceptions aux droits exclusifs des titulaires de droit d\u2019auteur qui sont limitativement \u00e9num\u00e9r\u00e9s \u00e0 l\u2019article\u00a0L.122-5 du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle telle l\u2019exception de parodie\u2009\u00bb.<\/p>\n

Cette formulation nous renvoie \u00e0 un d\u00e9bat connu : l\u2019\u00e9quilibre entre libert\u00e9 d\u2019expression et droit d\u2019auteur est-il assur\u00e9 uniquement de mani\u00e8re interne par le m\u00e9canisme des exceptions limitativement pr\u00e9vues, ou l\u2019article\u00a010 de la Convention europ\u00e9enne peut-il permettre au juge d\u2019effectuer une balance.<\/p>\n

Or, depuis l\u2019arr\u00eat Klasen pr\u00e9cit\u00e9, on sait que, si les exceptions contribuent \u00e9videmment \u00e0 garantir la libert\u00e9 d\u2019expression, un juge peut aussi, et de fa\u00e7on distincte \u00e0 la logique des exceptions, \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 exercer un contr\u00f4le de proportionnalit\u00e9 pour v\u00e9rifier si l\u2019exercice des droits exclusifs d\u2019un auteur ne cause pas une atteinte disproportionn\u00e9e au droit fondamental \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression d\u2019un autre cr\u00e9ateur. Les motivations de la cour d\u2019appel, tel qu\u2019elles sont r\u00e9dig\u00e9es, m\u00ealent donc de fa\u00e7on quelque peu confuse exceptions et libert\u00e9s fondamentales.<\/p>\n

B. L\u2019exception de parodie<\/h3>\n

Poursuivant son raisonnement, la cour d\u2019appel examine ensuite l\u2019exception de parodie. Elle rel\u00e8ve d\u2019abord que le nouveau tableau incorpore l\u2019\u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e sans la modifier, puis que le second artiste a voulu, dans sa cr\u00e9ation, parodier la Joconde originelle de L\u00e9onard de Vinci et non pas la Joconde d\u00e9tourn\u00e9e par Pierre-Andr\u00e9 Sollier.<\/p>\n

Pour ces deux raisons, la cour conclut que l\u2019utilisation, en l\u2019esp\u00e8ce, de la Joconde Playmobil ne b\u00e9n\u00e9ficie pas de l\u2019exception de parodie. Sur ce point, la d\u00e9cision est similaire aux arr\u00eats rendus par la m\u00eame juridiction concernant un autre artiste appropriationiste, Jeff Koons (Paris, 17 d\u00e9c. 2019, n\u00b0152\/2019, Dalloz actualit\u00e9, 6 mars 2019, obs. J.-M. Pastor; 23 f\u00e9vr. 2021, n\u00b0\u00a019\/09059, Dalloz actualit\u00e9, 12 mars 2021, obs. O. Wang ; D. 2021. 1442, obs. J.-C. Galloux et P. Kamina ; RTD com. 2021. 818, obs. F. Pollaud-Dulian ).<\/p>\n

Dans ces d\u00e9cisions condamnant Jeff Koons, la cour notait bien qu\u2019une parodie devait \u00e9voquer une \u0153uvre clairement identifiable par le public. Dans le cas pr\u00e9sent, ce crit\u00e8re n\u2019est pas rempli puisque l\u2019\u0153uvre \u00e9voqu\u00e9e est la Joconde de L\u00e9onard de Vinci, mais pas la Joconde Playmobil, qui est pourtant l\u2019\u0153uvre directement utilis\u00e9e.<\/p>\n

Enfin, deux autres arguments avanc\u00e9s par les intim\u00e9s sont rejet\u00e9s rapidement. D\u2019une part, le fait que le second artiste cr\u00e9e lui aussi une \u0153uvre originale dont il est l\u2019auteur n\u2019a pas d\u2019effet sur les droits de l\u2019auteur de l\u2019\u0153uvre premi\u00e8re ni sur la qualification de contrefa\u00e7on. D\u2019autre part, le fait que l\u2019auteur de l\u2019\u0153uvre premi\u00e8re puisse lui-m\u00eame reprendre d\u2019autres \u0153uvres est sans incidence sur le conflit pr\u00e9sent puisque les intim\u00e9s ne sont pas fond\u00e9s \u00e0 se pr\u00e9valoir de droits de tiers.<\/p>\n

La cour d\u2019appel de Paris condamne donc les intim\u00e9s pour contrefa\u00e7on<\/a>, retenant une atteinte aux droits patrimoniaux de l\u2019auteur de l\u2019\u0153uvre premi\u00e8re ainsi qu\u2019\u00e0 son droit moral.<\/p>\n

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Sources\u00a0:<\/p>\n

Oph\u00e9lie Wang, Docteure en droit\u00a0: Droit d\u2019auteur : contrefaire une parodie n\u2019est pas une parodie
\nParis, p\u00f4le 5, ch. 2, 30 sept. 2022, n\u00b0 20\/18194
\nCour de cassation, civile, Chambre civile 1, 10 avril 2019, 18-13.612, In\u00e9dit – L\u00e9gifrance (legifrance.gouv.fr)<\/a>
\nCour de cassation, civile, Chambre civile 1, 13 novembre 2008, 06-19.021, Publi\u00e9 au bulletin – L\u00e9gifrance (legifrance.gouv.fr)<\/a>
\nCour de cassation, civile, Chambre civile 1, 15 mai 2015, 13-27.391, Publi\u00e9 au bulletin – L\u00e9gifrance (legifrance.gouv.fr)<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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